Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des essences forestières et prolongation de la période transitoire pour le pin maritime
Résumé. La liste des essences forestières est mise à jour dans l'annexe 2 de l'arrêté, et la période transitoire pour le pin maritime est prolongée jusqu'au 30 juin 2009.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2003Art. 2