Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'essences forestières à la liste de commercialisation
Résumé. L'arrêté ajoute des essences forestières à la liste autorisée pour la commercialisation jusqu'en 2012.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 octobre 2003Art. 1 : Commercialisation des eucalyptus non certifiés
→ Version 2
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- Arrêté du 24 octobre 2003Art. 1