Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'habilitation des épreuves évaluées par contrôle en cours de formation
Résumé. L'habilitation pour les épreuves évaluées par contrôle en cours de formation est accordée pour cinq ans, mais peut être retirée par le recteur en cas de défaillances.
A modifié les dispositions suivantes :