Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des vérifications de conformité en formation
Résumé. Les inspecteurs vérifient la conformité des contrôles en formation et peuvent exiger de nouvelles évaluations en cas de problèmes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juin 2020Art. 4 : Contrôle des formations et évaluationsArrêté du 17 juin 2020Art. 3 : Habilitation simplifiée pour les CFA intégrant des apprentis dans des groupes mixtes
→ Version 2 : Modification du processus d'habilitation et de contrôle des CFA
→ Version 2 : Modification du processus d'habilitation et de contrôle des CFA
- Arrêté du 17 juin 2020Art. 4, Art. 3