Section suivante

Annexe

JORF n°0182 du 7 août 2022

Arrêté du 27 juillet 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « volley-ball et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 29 mars 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 7 novembre 2017

Résumé Cet article change certaines règles d'un arrêté de 2017.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 7 novembre 2017

Résumé Un nouvel arrêté modifie une règle d'un arrêt plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 7 novembre 2017

Résumé L'article change des règles d'un arrêté précédent pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 7 novembre 2017

Résumé Cet article modifie une règle de l'arrêté de 2017.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 7 novembre 2017

Résumé Cet article met à jour les règles d'un ancien document.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 7 novembre 2017

Résumé L'article 6 change des règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 7 novembre 2017

Résumé Un nouveau texte a modifié une règle existante.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 novembre 2017 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des annexes de l'arrêté

Résumé Les anciens documents sont remplacés par les nouveaux.

Les annexes du même arrêté sont remplacées par les annexes I, II et III du présent arrêté.

1 version

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions d'application des sessions de formation

Résumé Les formations suivront cet arrêté à partir d'octobre 2022, mais quelques règles changent et ne seront appliquées qu'en janvier 2024.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022 à l'exception des dispositions figurant au deuxième alinéa des points a, b et d de l'article 7 modifiées par l'article 6 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.

1 version

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Annexe

Annexe

Annexe

Fait le 27 juillet 2022.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la directrice des sports,

L. Vagnier