Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour l'enseignement du volley-ball
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 novembre 2017Art. 5
Arrêté du 27 juillet 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 novembre 2017
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 novembre 2017Art. 5
cite
Source : Légifrance
Dispenses et Equivalences pour le Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport en Volley-Ball
Arrêté du 27 juillet 2022
Art. 5 (VD)
Arrêté du 7 novembre 2017
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20