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Suppression des dispositions relatives à l'organisation des ressources humaines militaires
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2ARRÊTÉ du 8 octobre 2015Art. 2 : Organisation des ressources humaines dans l'armée de terre
→ Version 2ARRÊTÉ du 8 octobre 2015Art. 3 : 'Pilotage de la performance' : organisation et direction
- ARRÊTÉ du 8 octobre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 13