Arrêté du 27 juillet 2018

Article 12

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Article 12

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 8 octobre 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 13

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Suppression des dispositions relatives à l'organisation des ressources humaines militaires

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2015 concernant l'organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

A abrogé les dispositions suivantes :

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