ARRÊTÉ du 8 octobre 2015

Article 3

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Article 3

Le service « pilotage de la performance » comprend :
1° La sous-direction de la gestion du personnel ;
2° La sous-direction « contrôle et droits individuels » ;
3° Le bureau « ingénierie des processus » ;
4° Le bureau « pilotage synthèse » ;
5° La cellule « communication ».
Le service « pilotage de la performance » est dirigé par un officier général de l'armée de terre.
Le sous-directeur de la gestion du personnel, le sous-directeur « contrôle et droits individuels » et le chef du bureau « pilotage synthèse » suppléent le chef du service « pilotage de la performance » en cas d'absence ou d'empêchement, dans les conditions fixées par le directeur des ressources humaines de l'armée de terre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé26 août 2018

Créé le 5 novembre 2015 · Abrogé le 26 août 2018

Le service « pilotage de la performance » comprend :
1° La sous-direction de la gestion du personnel ;
2° La sous-direction « contrôle et droits individuels » ;
3° Le bureau « ingénierie des processus » ;
4° Le bureau « pilotage synthèse » ;
5° La cellule « communication ».
Le service « pilotage de la performance » est dirigé par un officier général de l'armée de terre.
Le sous-directeur de la gestion du personnel, le sous-directeur « contrôle et droits individuels » et le chef du bureau « pilotage synthèse » suppléent le chef du service « pilotage de la performance » en cas d'absence ou d'empêchement, dans les conditions fixées par le directeur des ressources humaines de l'armée de terre.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 5 novembre 2015 au samedi 25 août 2018

Source : Légifrance