Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des emplois ouvrant accès à un échelon fonctionnel élevé
Résumé. La liste des emplois ouvrant accès à l'échelon fonctionnel de solde hors échelle E de grade de général de division, vice-amiral et officier général est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 janvier 2018Art.
- Arrêté du 9 janvier 2018Art. null