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Modification de la méthode d'évaluation du potentiel écologique des eaux côtières
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 27 juillet 2015
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2010
Art. 10
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Méthode d'évaluation du potentiel écologique des eaux côtières
Arrêté du 25 janvier 2010 · art. 10 (V)
Art. R*212-10
Code de l'environnement
Identification et évaluation des masses d'eau artificielles
Code de l'environnement · art. R212-11
Règles pour la protection et la gestion de l'eau
Code de l'environnement · art. R212-18