Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des informations sur l'exposition aux substances CMR
Résumé. Le responsable hiérarchique doit maintenant préciser les substances CMR auxquelles un agent est exposé, ainsi que la durée et le degré d'exposition.
A modifié les dispositions suivantes :