JORF n°0030 du 5 février 2016

Article 3

Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- soja : Splendor ;
- tournesol : Bering, Bollil, Cellio, Dellco, ES Claribella, ES Costa, ES Lumina, ES Magnific, ES Paulina, Gallao, Gulliver, Heliazen, Iolline, Jocker, Kill, MAS 96A, Olledy, RGT Llucy, Sherllok, SY Ingenio, Tellia.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

- soja : Splendor ;

- tournesol : Bering, Bollil, Cellio, Dellco, ES Claribella, ES Costa, ES Lumina, ES Magnific, ES Paulina, Gallao, Gulliver, Heliazen, Iolline, Jocker, Kill, MAS 96A, Olledy, RGT Llucy, Sherllok, SY Ingenio, Tellia.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.