Arrêté du 27 janvier 2016

Article 3

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Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • soja : Splendor ;
  • tournesol : Bering, Bollil, Cellio, Dellco, ES Claribella, ES Costa, ES Lumina, ES Magnific, ES Paulina, Gallao, Gulliver, Heliazen, Iolline, Jocker, Kill, MAS 96A, Olledy, RGT Llucy, Sherllok, SY Ingenio, Tellia.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol ne peuvent plus être commercialisées en France à partir du 1er janvier 2016, mais peuvent encore l'être jusqu'au 30 juin 2018.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

  • soja : Splendor ;
  • tournesol : Bering, Bollil, Cellio, Dellco, ES Claribella, ES Costa, ES Lumina, ES Magnific, ES Paulina, Gallao, Gulliver, Heliazen, Iolline, Jocker, Kill, MAS 96A, Olledy, RGT Llucy, Sherllok, SY Ingenio, Tellia.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

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