Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication et exécution d'un arrêté sur les plantes cultivées
Résumé. Un arrêté du 27 janvier 2016 confie au directeur général de l'alimentation la tâche de publier et d'appliquer cet arrêté dans le Journal officiel.
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.