En vigueur depuis le 1 janvier 2020
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Modification des annexes pour la gestion de la maladie rénale chronique
Les annexes de l'arrêté du 25 septembre 2019 susvisé sont ainsi modifiées :
1° L'annexe 1 de l'arrêté du 25 septembre 2019 susvisé (Rémunération forfaitaire pour la maladie rénale chronique) est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté ;
2° Est créée à l'arrêté du 25 septembre 2019 susvisé une annexe 3 correspondant à l'annexe 3 du présent arrêté.