Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du dossier de renouvellement pour les enseignants en conduite nautique
Résumé. Le dossier de renouvellement de l'autorisation d'enseigner la conduite des bateaux de plaisance est mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2007Art. 14 → Version 2
- Arrêté du 28 septembre 2007Art. 14