Arrêté du 27 décembre 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 2016

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 8

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Modification des annexes et articles pour l'hospitalisation à domicile

Résumé. L'arrêté met à jour les annexes et les articles concernant la production des recueils d'information standardisés pour l'hospitalisation à domicile.

A modifié les dispositions suivantes :

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