Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des rangs et appellations spécifiques pour les ingénieurs généraux de première classe
Résumé. L'arrêté du 27 décembre 2010 supprime les règles qui donnaient aux ingénieurs généraux de première classe certains rangs et appellations spécifiques.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 septembre 1991Art. 1Arrêté du 16 septembre 1991Art. 2Arrêté du 16 septembre 1991Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 16 septembre 1991Art. 1, Art. 2, Art. Annexe