Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'échelle indiciaire des psychologues hospitaliers
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 1996Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Arrêté du 27 avril 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 1996Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source : Légifrance