Arrêté du 2 octobre 1996

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 31 janvier 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire des psychologues de la fonction publique hospitalière est abrogé.

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Abrogé1 janvier 2017

Créé le 1 août 1996 · Abrogé le 1 janvier 2017

L'arrêté du 31 janvier 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire des psychologues de la fonction publique hospitalière est abrogé.

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En vigueur du jeudi 1 août 1996 au samedi 31 décembre 2016

Source : Légifrance