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Arrêté du 26 octobre 2009

Annexe

Abrogé1 juillet 2010

Article Annexe I

Périmé1 juillet 2010

Créé le 7 novembre 2009

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans 55 211,74
Après 9 ans 48 652,60
Après 6 ans 41 000,45
Après 3 ans 37 720,90
Avant 3 ans 33 348,32
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans 44 268,97
Après 15 ans 41 399,60
Après 12 ans 38 421,77
Après 9 ans 35 444,07
Après 6 ans 32 466,26
Après 3 ans 29 480,11
Avant 3 ans 26 473,95
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon 32 142,82
7e échelon 31 150,22
6e échelon 29 082,35
5e échelon 27 179,82
4e échelon 26 021,78
3e échelon 25 360,11
2e échelon 24 781,00
1er échelon 24 367,46
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions) 20 335,77
1er échelon (avant 2 ans de fonctions) 17 462,85
II. ― Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel) 485,06
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel) 413,79
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel) 413,79

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Article Annexe II

Périmé1 juillet 2010

Créé le 7 novembre 2009

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Après 12 ans 55 211,74
Après 9 ans 48 652,60
Après 6 ans 41 000,45
Après 3 ans 37 720,90
Avant 3 ans 33 348,32
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans 44 268,97
Après 15 ans 41 399,60
Après 12 ans 38 421,77
Après 9 ans 35 444,07
Après 6 ans 32 466,26
Après 3 ans 29 480,11
Avant 3 ans 26 473,95
Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel) 485,06
C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans 17 707,63
Après 15 ans 16 559,98
Après 12 ans 15 368,87
Après 9 ans 14 177,78
Après 6 ans 12 986,47
Après 3 ans 11 791,97
Avant 3 ans 10 589,80
D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Temps plein :
Après 2 ans 20 335,77
Avant 2 ans 17 462,85
Temps partiel :
Après 2 ans 8 214,93
Avant 2 ans 7 065,62
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires
a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :
1re classe :
6e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier 40 680,53
Avant 4 ans de grade hospitalier 33 087,09
5e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier 40 720,86
Avant 4 ans de grade hospitalier 33 133,60
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :
6e échelon 31 521,72
5e échelon 31 562,37
Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel) 485,06
b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe à partir du 4e échelon 12 642,96
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
5e et 6e échelon 11 990,57

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Article Annexe III

Périmé1 juillet 2010

Créé le 7 novembre 2009

ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS HOSPITALIERS

Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique

Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels)
13e échelon 88 496, 93
12e échelon 84 745, 36
11e échelon 74 542, 50
10e échelon 71 564, 64
9e échelon 66 601, 62
8e échelon 64 285, 61
7e échelon 62 300, 45
6e échelon 58 164, 67
5e échelon 54 359, 60
4e échelon 52 043, 58
3e échelon 50 720, 24
2e échelon 49 561, 99
1er échelon 48 734, 92
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel) 485, 06
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel) 413, 79
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel) 413, 79

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Article Annexe IV

Périmé1 juillet 2010

Créé le 7 novembre 2009

ÉMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX

Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique

Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels)
Assistants généralistes :
5e et 6e années 34 277, 70
3e et 4e années 31 486, 76
1re et 2e années 27 339, 76
Assistants spécialistes :
5e et 6e années 38 734, 55
3e et 4e années 34 277, 70
1re et 2e années 31 486, 76
Assistants associés généralistes :
5e et 6e années 32 586, 60
3e et 4e années 29 934, 88
1re et 2e années 25 732, 26
Assistants associés spécialistes :
5e et 6e années 36 808, 92
3e et 4e années 32 586, 60
1re et 2e années 29 934, 88
II. ― Prime d'engagement à exercer à plein temps (montant brut) :
Pour une période de 2 ans 5 302, 83
Pour une période de 4 ans 10 605, 67
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel) 413, 79

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Article Annexe V

Périmé1 juillet 2010

Créé le 7 novembre 2009

ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL

Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique

Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels)
13e échelon 53 098, 16
12e échelon 50 847, 21
11e échelon 44 725, 50
10e échelon 42 938, 79
9e échelon 39 960, 97
8e échelon 38 571, 37
7e échelon 37 380, 28
6e échelon 34 898, 80
5e échelon 32 615, 75
4e échelon 31 226, 15
3e échelon 30 432, 14
2e échelon 29 737, 19
1er échelon 29 240, 95
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel) 413, 79
III. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel) 413, 79

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Article Annexe VI

Périmé1 juillet 2010

Créé le 7 novembre 2009

ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS

Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié

Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers
(montants bruts annuels) :
7e niveau 46 845,05
6e niveau 44 040,92
5e niveau 41 995,08
4e niveau 38 734,55
3e niveau 34 277,70
2e niveau 31 486,76
1er niveau 27 339,76
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel) 413,79

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1 cité

Article Annexe VII

Périmé1 juillet 2010

Créé le 7 novembre 2009

ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHÉS

Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique

Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à 10 demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) :
12e échelon 54 359, 60
11e échelon 52 043, 58
10e échelon 50 720, 24
9e échelon 49 561, 99
8e échelon 48 734, 92
7e échelon 46 845, 05
6e échelon 44 040, 92
5e échelon 41 995, 08
4e échelon 38 734, 55
3e échelon 34 277, 70
2e échelon 31 486, 76
1er échelon 29 934, 88
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel) 413, 79

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Article Annexe VIII

Périmé1 juillet 2010

Créé le 7 novembre 2009

RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE

Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels de la rémunération :
― des internes en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie :
― des résidents en médecine :
― internes de 5e année 25 222, 35
― internes de 4e année 25 222, 35
― internes et résidents de 3e année 25 222, 35
― internes et résidents de 2e année 18 182, 90
― internes et résidents de 1re année 16 423, 97
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
― aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres 369, 38
― aux FFI 369, 38
II. ― Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (montant brut annuel) 15 030, 72
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche 23 918, 91
IV. ― Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignées pour occuper provisoirement un poste d'interne :
― majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris 993, 65
― majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris 330, 67
― majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés 662, 98
V. ― Montant brut annuel de la prime de responsabilité :
― internes en médecine de 5e année jusqu'au 31 décembre 2009 2 016, 03
― internes en médecine de 5e année à partir du 1er janvier 2010 4 000, 00
― internes en médecine et en pharmacie de 4e année 2 016, 03

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1 cité

Article Annexe IX

Périmé1 juillet 2010

Créé le 7 novembre 2009

RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MEDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE

Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76
et articles R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique

PERSONNELS CONCERNÉS MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine :
― quatrième année du deuxième cycle 3 314, 04
― troisième année du deuxième cycle 2 966, 13
― deuxième année du deuxième cycle 1 529, 08
II. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie :
― troisième cycle court 3 314, 04
― troisième année du deuxième cycle 2 966, 13
― deuxième année du deuxième cycle 1 529, 08
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie : 2 966, 13

1 version

3 cités

Abrogé depuis le jeudi 1 juillet 2010

En vigueur du samedi 7 novembre 2009 au mercredi 30 juin 2010

Annexe
Article Annexe I
Article Annexe II
Article Annexe III
Article Annexe IV
Article Annexe V
Article Annexe VI
Article Annexe VII
Article Annexe VIII
Article Annexe IX