Créé le 11 janvier 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correspondance des épreuves et report des notes
Résumé. Les notes et épreuves d'examen sont adaptées pour correspondre aux nouvelles règles.
La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 23 février 2010 définissant la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle spécialité « gardien d'immeubles » et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI du présent arrêté.
Toute note conservée selon les règles fixées aux articles D. 337-17 et D. 337-18 du code de l'éducation est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.