Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Stabilité des conditions d'exercice des diplômes sportifs
Résumé. L'arrêté du 26 mai 2016 ne modifie pas les conditions d'exercice ou les limites des diplômes listés dans l'article A212-1 du Code du sport.
A modifié les dispositions suivantes :