JORF n°0111 du 15 mai 2013

Article 2

Article 2

L'article 10 de l'arrêté du 26 mai 2010 susvisé est modifié comme suit :
1° Il est inséré après le troisième alinéa les dispositions suivantes :
« ― diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ”, mention " escalade ” ;
― diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif ”, mention " escalade ” ;
― diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif ”, mention " escalade en milieux naturels ” ; » ;
2° Il est inséré après le quatrième alinéa la disposition suivante :
« ― diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif ”, mention " spéléologie ”. »


Historique des versions

Version 1

L'article 10 de l'arrêté du 26 mai 2010 susvisé est modifié comme suit :

1° Il est inséré après le troisième alinéa les dispositions suivantes :

« ― diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ”, mention " escalade ” ;

― diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif ”, mention " escalade ” ;

― diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif ”, mention " escalade en milieux naturels ” ; » ;

2° Il est inséré après le quatrième alinéa la disposition suivante :

« ― diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " perfectionnement sportif ”, mention " spéléologie ”. »