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Arrêté du 26 juin 2025

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles et le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-38, L. 165-1 à L. 165- 5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 4364-1 à L. 4364-8 ;

Vu l'avis de projet portant changement du codage et de modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations au titre I et II de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale (Journal officiel de la République française du 19 décembre 2024 (NOR : MSAS2434420V),

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des codes d'appareils générateurs d'aérosols

Résumé. Les numéros qui identifient la location ou l'achat de machines respiratoires changent pour préciser durée et type de traitement.

Au titre I, chapitre 1, section 1, sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », les codes suivants sont modifiés à compter du 15 juillet 2025 :

Ancien code
alphanumérique		 Nouveau code Nomenclature
101C03.11 1134458 LOC HEBDO COURTE DUREE DISCONTINUE < OU = 4 SEMAINES SANS HUMID., AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines
101C03.121 1134895 LOC HEBDO LONGUE DUREE 1ERE PERIODE <=65E SEMAINE SANS HUMID., AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine
101C03.122 1115225 LOC HEBDO LONGUE DUREE 2E PERIODE > 65E SEMAINE SANS HUMID., AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine
101C03.13 1163342 ACHAT NEBULISEUR ET MASQUE APPAREIL PNEUMATIQUE SANS HUMID., AFFEC. RESPI.
Achat du nébuliseur et du masque (pour les aérosols pneumatiques)
101C03.14 1150948 RENOUVELLEMENT DU MASQUE APPAREIL SANS HUMIDIFICATEUR, AFFEC. RESPIRATOIRES
Renouvellement du masque
101C03.211 1125927 LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 1ERE PERIODE <=65E SEM, AFFEC RESPI
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine
101C03.212 1185148 LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 2E PERIODE >65E SEM, AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine
101C03.221 1120539 LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR 1ERE PERIODE <=65E SEM, AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine
101C03.222 1123408 LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR, 2E PERIODE > 65E SEM, AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine
101C03.23 1157005 ACHAT NEBULISEUR ET MASQUE AEROSOLS PNEUMATIQUES AVEC HUMID., AFFEC. RESPI.
Achat du nébuliseur et du masque (pour les aérosols pneumatiques)
101C03.24 1126588 RENOUVELLEMENT DU MASQUE APPAREIL AVEC HUMIDIFICATEUR + RECHAUFFEUR, AFFEC RESPI
Renouvellement du masque
101C03.25 1173100 FORFAIT REMPLACEMENT ACCESSOIRES POUR 4 SEMAINES ET +, AFFEC. RESPIRATOIRES
Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour le remplacement des accessoires (filtres antibactériens, filtres anti-poussières, tubulures, gobelets, embouts notamment)
101C05.11 1199759 LOC HEBDO COURTE DUREE DISCONTINUE < OU = 4 SEMAINES SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines
101C05.121 1161700 LOC HEBDO LONGUE DUREE 1ERE PERIODE <= 65E SEMAINE SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine
101C05.122 1171732 LOC HEBDO LONGUE DUREE 2E PERIODE > 65E SEMAINE SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine
101C05.13 1110943 ACHAT NEBULISEUR ET MASQUE APPAREIL PNEUMATIQUE SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE
Achat du nébuliseur et du masque
101C05.14 1150776 RENOUVELLEMENT DU MASQUE APPAREIL SANS HUMIDIFICATEUR, MUCOVISCIDOSE
Renouvellement du masque
101C05.21 1161120 LOC HEBDO APPAREIL A ULTRASONS + HUMID. COURTE DUREE <= 4 SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire d'un appareil avec humidificateur à ultrasons générateur de particules inférieurs à 3 microns de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines
101C05.221 1170052 LOC HEBDO APPAREIL A ULTRASONS + HUMID. LONGUE DUREE <= 65 SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire d'un appareil avec humidificateur à ultrasons générateur de particules inférieurs à 3 microns pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine
101C05.222 1147142 LOC HEBDO APPAREIL A ULTRASONS + HUMID. LONGUE DUREE > 65 SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire d'un appareil avec humidificateur à ultrasons générateur de particules inférieurs à 3 microns pour la longue durée pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine
101C05.311 1121361 LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 1E PERIODE <=65E SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine
101C05.312 1133482 LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 2E PERIODE >65E SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine
101C05.321 1174920 LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR, 1E PERIODE <=65E SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine
101C05.322 1120019 LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR, 2E PERIODE >65E SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine
101C05.33 1137273 FORFAIT REMPLACEMENT ACCESSOIRES POUR 4 SEMAINES ET +, MUCOVISCIDOSE
Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour le remplacement des accessoires (filtres antibactériens, filtres anti-poussières, tubulures, gobelets notamment)
101C01.2 1145580 FORFAIT LIVRAISON DOMICILE APPAREIL GENERATEUR AEROSOLS PNEUMATIQUES
Forfait de livraison à domicile d'un appareil générateur d'aérosols pneumatiques pour les affections respiratoires et pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire
101C14.11 1197683 LOCATION HEBDOMADAIRE
GENERATEUR MANOSONIQUE AUTOMATIQUE
Forfait de location d'un appareil générateur spécifique de la sphère O.R.L.
Appareil manosonique automatique pour le traitement des affections tubotympaniques. La prise en charge est accordée après avis d'un médecin spécialiste en pédiatrie ou en oto-rhino-laryngologie
101C14.12 1198553 ACHAT DU CONSOMMABLE
Achat du consommable (tubulures, nébuliseur, embout narinaire) pour appareil générateur manosonique automatique, fourni lors de la livraison de l'appareil. Il n'est pas renouvelable

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des codes de bandages herniaires

Résumé. Le texte indique quels codes de bandages pour les hernies seront supprimés à partir du 15 juillet 2026 et quels nouveaux codes seront ajoutés dès le 15 juillet 2025.

Au titre II, au chapitre 1er, section A « Bandages herniaires », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs » :

1) A compter du 15 juillet 2026, les codes suivants sont radiés :

Code Nomenclature
201A00.11 Hernies inguinales - bandage simple à ressort sans sous-cuisse
201A00.12 Hernies inguinales - bandage simple à ressort avec sous-cuisse
201A00.13 Hernies inguinales - bandage double a ressort sans sous-cuisse
201A00.14 Hernies inguinales - bandage double a ressort avec sous-cuisse
201A00.15 Hernies inguinales - bandage a ressort antérieur
201A00.21 Bandages sans ressort simple avec sous-cuisse
201A00.22 Bandages sans ressort double avec barrette rigide avec sous-cuisse
201A00.23 Bandages sans ressort - ceinture bandage plastron
201A01.11 Hernies inguinoscrotales (ou des grandes lèvres) - a) Bandage simple à ressort avec sous-cuisse
201A01.12 Hernies inguinoscrotales (ou des grandes lèvres)- b) Bandage double à un seul ressort et barrette rigide avec sous-cuisse
201A01.13 Hernies inguinoscrotales (ou des grandes lèvres) - c) Bandage double à deux ressorts avec sous-cuisse
201A02.1 Hernies scrotales irréductibles - Appareil compressif à poche scrotale amovible ou non, ceinture en tissu élastique renforcé
201A03.11 Hernies crurales - bandage simple a ressort avec tour de cuisse
201A03.12 Hernies crurales - bandage double a ressort avec tour de cuisse
201A03.21 Bandages sans ressort simple avec tour de cuisse
201A03.22 Bandages sans ressort double avec tour de cuisse
201A04.1 Hernies ombilicales et épigastriques - bandage sans ressort
201A06.1 Coussin dorsal pour bandage simple
201A06.10 Sous-cuisse tissu élastique
201A06.11 Coussin pour hernie
201A06.2 Coussin dorsal pour bandage double
201A06.3 Pelote inguinale ou crurale sans sous-cuisse
201A06.4 Pelote inguinale ou crurale avec sous-cuisse
201A06.5 Pelote ombilicale
201A06.6 Pelote inguino-scrotale avec sous-cuisse
201A06.7 Grande pelote scrotale dite « anatomique » ou pelote échancrée avec sous-cuisse
201A06.8 Ressort à crémaillère
201A06.9 Ressort à crémaillère extrafort ou à courbe crurale

2) A compter du 15 juillet 2025, les codes suivants sont ajoutés :

Ancien code
alphanumérique		 Nouveau code Nomenclature
Bandages herniaires en série, adaptés aux mesures du patient
201A00.11 2194847 HERNIES INGUINALES - BANDAGE SIMPLE À RESSORT SANS SOUS-CUISSE - B1N
201A00.12 2145910 HERNIES INGUINALES - BANDAGE SIMPLE À RESSORT AVEC SOUS-CUISSE - B3N
201A00.13 2112157 HERNIES INGUINALES - BANDAGE DOUBLE A RESSORT SANS SOUS-CUISSE - B10N
201A00.14 2137594 HERNIES INGUINALES - BANDAGE DOUBLE A RESSORT AVEC SOUS-CUISSE - B12N
201A00.15 2156083 HERNIES INGUINALES - BANDAGE A RESSORT ANTERIEUR - B24N
201A00.21 2133780 BANDAGES SANS RESSORT SIMPLE AVEC SOUS-CUISSE - B2N
201A00.22 2119082 BANDAGES SANS RESSORT DOUBLE AVEC BARRETTE RIGIDE AVEC SOUS-CUISSE - B11N
201A00.23 2144068 BANDAGES SANS RESSORT - CEINTURE BANDAGE PLASTRON - B23N
201A01.11 2110483 HERNIES INGUINOSCROTALES, BANDAGE SIMPLE A RESSORT AVEC SOUS-CUISSE - B5N
Hernies inguinoscrotales (ou des grandes lèvres) - a) Bandage simple à ressort avec sous-cuisse, série
201A01.12 2193581 HERNIES INGUINOSCROTALES, BANDAGE DOUBLE 1 RESSORT + BARRETTE RIGIDE + SS-CUISSE - B14N
Hernies inguinoscrotales (ou des grandes lèvres)- b) Bandage double à un seul ressort et barrette rigide avec sous-cuisse, série
201A01.13 2112980 HERNIES INGUINOSCROTALES - BANDAGE DOUBLE A 2 RESSORTS AVEC SOUS-CUISSE - B15N
Hernies inguinoscrotales (ou des grandes lèvres) - c) Bandage double à deux ressorts avec sous-cuisse, série
201A03.11 2161262 HERNIES CRURALES - BANDAGE SIMPLE A RESSORT AVEC TOUR DE CUISSE - B6N
201A03.12 2132622 HERNIES CRURALES - BANDAGE DOUBLE A RESSORT AVEC TOUR DE CUISSE - B16N
201A03.21 2151826 BANDAGES SANS RESSORT SIMPLE AVEC TOUR DE CUISSE - B7N
201A03.22 2146937 BANDAGES SANS RESSORT DOUBLE AVEC TOUR DE CUISSE - B17N
201A04.1 2197857 HERNIES OMBILICALES ET ÉPIGASTRIQUES - BANDAGE SANS RESSORT - B9N
201A06.1 2198733 COUSSIN DORSAL POUR BANDAGE SIMPLE - B31N
201A06.10 2187735 SOUS-CUISSE TISSU ELASTIQUE - B39N
201A06.11 2181253 COUSSIN POUR HERNIE - B41N
201A06.2 2151720 COUSSIN DORSAL POUR BANDAGE DOUBLE - B32N
201A06.3 2183861 PELOTE INGUINALE OU CRURALE SANS SOUS-CUISSE - B33N
201A06.4 2174187 PELOTE INGUINALE OU CRURALE AVEC SOUS-CUISSE - B34N
201A06.5 2176967 PELOTE OMBILICALE - B35N
201A06.6 2182867 PELOTE INGUINO-SCROTALE AVEC SOUS-CUISSE - B36N
201A06.7 2125059 GRANDE PELOTE SCROTALE DITE « ANATOMIQUE » OU PELOTE ÉCHANCRÉE AVEC SOUS-CUISSE - B36Nbis
Grande pelote scrotale dite « anatomique » ou pelote échancrée avec sous-cuisse, série
201A06.8 2164250 RESSORT A CREMAILLERE - B37N
201A06.9 2173756 RESSORT À CRÉMAILLÈRE EXTRAFORT OU À COURBE CRURALE - B38N
Bandages herniaires - Appareillage d'un dispositif sur mesure
201A00.11 2187853 HERNIES INGUINALES - BANDAGE SIMPLE À RESSORT SANS SOUS-CUISSE - B1N - SUR MESURE
201A00.12 2124611 HERNIES INGUINALES - BANDAGE SIMPLE À RESSORT AVEC SOUS-CUISSE - B3N - SUR MESURE
201A00.13 2105230 HERNIES INGUINALES - BANDAGE DOUBLE A RESSORT SANS SOUS-CUISSE - B10N - SUR MESURE
201A00.14 2107452 HERNIES INGUINALES - BANDAGE DOUBLE A RESSORT AVEC SOUS-CUISSE - B12N - SUR MESURE
201A00.15 2151708 HERNIES INGUINALES - BANDAGE A RESSORT ANTERIEUR - B24N - SUR MESURE
201A00.21 2130920 BANDAGES SANS RESSORT SIMPLE AVEC SOUS-CUISSE - B2N - SUR MESURE
201A00.22 2133254 BANDAGES SANS RESSORT DOUBLE AVEC BARRETTE RIGIDE AVEC SOUS-CUISSE - B11N - SUR MESURE
201A00.23 2182873 BANDAGES SANS RESSORT - CEINTURE BANDAGE PLASTRON - B23N - SUR MESURE
201A01.11 2183393 HERNIES INGUINOSCROTALES, BANDAGE SIMPLE A RESSORT AVEC SOUS-CUISSE - B5N - SUR MESURE
Hernies inguinoscrotales (ou des grandes lèvres) - a) Bandage simple à ressort avec sous-cuisse, sur mesure
201A01.12 2111070 HERNIES INGUINOSCROTALES, BANDAGE DOUBLE 1 RESSORT + BARRETTE RIGIDE + SS-CUISSE - B14N - SUR MESURE
Hernies inguinoscrotales (ou des grandes lèvres)- b) Bandage double à un seul ressort et barrette rigide avec sous-cuisse, sur mesure
201A01.13 2101828 HERNIES INGUINOSCROTALES - BANDAGE DOUBLE A 2 RESSORTS AVEC SOUS-CUISSE - B15N - SUR MESURE
Hernies inguinoscrotales (ou des grandes lèvres) - c) Bandage double à deux ressorts avec sous-cuisse, sur mesure
201A02.1 2125390 HERNIES SCROTALES IRR. - APPAREIL COMPRESSIF A POCHE SCROTALE AMOVIBLE OU NON - B21N - SUR MESURE
Hernies scrotales irréductibles - Appareil compressif à poche scrotale amovible ou non, ceinture en tissu élastique renforcé, sur mesure
201A03.11 2103098 HERNIES CRURALES - BANDAGE SIMPLE A RESSORT AVEC TOUR DE CUISSE - B6N - SUR MESURE
201A03.12 2170947 HERNIES CRURALES - BANDAGE DOUBLE A RESSORT AVEC TOUR DE CUISSE - B16N - SUR MESURE
201A03.21 2105915 BANDAGES SANS RESSORT SIMPLE AVEC TOUR DE CUISSE - B7N - SUR MESURE
201A03.22 2165768 BANDAGES SANS RESSORT DOUBLE AVEC TOUR DE CUISSE - B17N - SUR MESURE
201A04.1 2182761 HERNIES OMBILICALES ET ÉPIGASTRIQUES - BANDAGE SANS RESSORT - B9N - SUR MESURE
201A06.1 2160660 COUSSIN DORSAL POUR BANDAGE SIMPLE - B31N - SUR MESURE
201A06.10 2196036 SOUS-CUISSE TISSU ELASTIQUE - B39N - SUR MESURE
201A06.11 2109623 COUSSIN POUR HERNIE - B41N - SUR MESURE
201A06.2 2146624 COUSSIN DORSAL POUR BANDAGE DOUBLE - B32N - SUR MESURE
201A06.3 2121452 PELOTE INGUINALE OU CRURALE SANS SOUS-CUISSE - B33N - SUR MESURE
201A06.4 2122256 PELOTE INGUINALE OU CRURALE AVEC SOUS-CUISSE - B34N- SUR MESURE
201A06.5 2188634 PELOTE OMBILICALE - B35N - SUR MESURE
201A06.6 2174738 PELOTE INGUINO-SCROTALE AVEC SOUS-CUISSE - B36N - SUR MESURE
201A06.7 2167193 GRANDE PELOTE SCROTALE DITE « ANATOMIQUE » OU PELOTE ÉCHANCRÉE AVEC SOUS-CUISSE - B36Nbis - SUR MESURE
Grande pelote scrotale dite « anatomique » ou pelote échancrée avec sous-cuisse, sur mesure
201A06.8 2174017 RESSORT A CREMAILLERE - B37N - SUR MESURE
201A06.9 2149775 RESSORT À CRÉMAILLÈRE EXTRAFORT OU À COURBE CRURALE - B38N - SUR MESURE

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation et ajout de codes pour orthèses élastiques

Résumé. À partir du 15 juillet 2025‑26, certains codes d’orthèses élastiques sont supprimés ou remplacés par de nouveaux afin d’améliorer la classification des dispositifs médicaux.

Au titre II, au chapitre 1er, section D « Orthèses élastiques de contention des membres », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs » :

1) A compter du 15 juillet 2026, les codes suivants sont radiés :

Code Nomenclature
201D00.1 Bas jarret
201D00.2 Molletière
201D00.3 Cuissard
201D00.4 Bas cuisse
201D00.5 Genouillère
201D00.6 Chaussette (chevillière)
201D00.7 Manchon
201D01.1 Bas jarret en 21
201D01.10 Genouillère en 22
201D01.11 Chaussette (chevillière) en 21
201D01.12 Chaussette (chevillière) en 22
201D01.13 Manchon en 21
201D01.14 Manchon en 22
201D01.15 Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation fémorale (hauteur 20/25) en HC2
201D01.16 Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation fémorale (hauteur 30/35) en HC2
201D01.17 Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation fémorale (hauteur 40/45) en HC2
201D01.18 Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation tibiale (hauteur 30/35) en HC2
201D01.19 Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation tibiale (hauteur 40/45) en HC2
201D01.2 Bas jarret en 22
201D01.7 Bas cuisse en 21
201D01.8 Bas cuisse en 22
201D01.9 Genouillère en 21
201D02.1 Bas jarret
201D02.4 Bas cuisse
201D02.5 Genouillère
201D02.6 Chaussette (chevillière)
201D02.7 Manchon

2) A compter du 15 juillet 2025, les codes suivants sont ajoutés :

Ancien code
alphanumérique		 Nouveau code Nomenclature
Orthèses élastiques de contention des membres en série, adaptées aux mesures du patient
Catégorie élastique en un sens, classes I, II, III (11 et 12)
201D00.1 2116557 BAS JARRET EN SERIE ELASTIQUE EN 1 SENS - V1
Bas jarret en série
201D00.2 2114771 MOLLETIERE EN SERIE ELASTIQUE EN 1 SENS - V2
Molletière en série
201D00.3 2126640 CUISSARD EN SERIE ELASTIQUE EN 1 SENS - V3
Cuissard en série
201D00.4 2100645 BAS CUISSE EN SERIE ELASTIQUE EN 1 SENS - V4
Bas cuisse en série
201D00.5 2123250 GENOUILLERE EN SERIE ELASTIQUE EN 1 SENS - V5
Grenouillère en série
201D00.6 2107245 CHAUSSETTE (CHEVILLIERE) EN SERIE ELASTIQUE EN 1 SENS - V6
Chaussette (chevillière) en série
Catégorie élastique en deux sens, classes hors classe (HC), I, II, III (HC 2,21 et 22)
201D01.1 2165805 BAS JARRET EN 21 EN SÉRIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V1
Bas jarret en 21 en série
201D01.2 2129910 BAS JARRET EN 22 EN SÉRIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V1
Bas jarret en 22 en série
201D01.7 2187037 BAS CUISSE EN 21 EN SERIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V4
Bas cuisse en 21 en série
201D01.8 2111880 BAS CUISSE EN 22 EN SERIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V4
Bas cuisse en 22 en série
201D01.9 2115084 GENOUILLERE EN 21 EN SERIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V5
Genouillère en 21 en série
201D01.10 2157059 GENOUILLERE EN 22 EN SERIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V5
Genouillère en 22 en série
201D01.11 2191441 CHAUSSETTE (CHEVILLIERE) EN 21 EN SERIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V6
Chaussette (chevillière) en 21 en série
201D01.12 2157310 CHAUSSETTE (CHEVILLIERE) EN 22 EN SERIE ELASTIQUE EN 2 SENS - V6
Chaussette (chevillière) en 22 en série
201D01.15 2196728 BONNET COUVRE-MOIGNON ÉLASTOCOMPRESSIF - FÉMORAL -(H 20/25) - HC2 - EN SÉRIE - F1
Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation fémorale (hauteur 20/25) en HC2 en série
201D01.16 2176157 BONNET COUVRE-MOIGNON ÉLASTOCOMPRESSIF - FÉMORAL - (H 30/35) - HC2 - EN SÉRIE - F2
Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation fémorale (hauteur 30/35) en HC2 en série
201D01.17 2150347 BONNET COUVRE-MOIGNON ÉLASTOCOMPRESSIF - FÉMORAL - (H 40/45) - HC2 - EN SÉRIE - F3
Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation fémorale (hauteur 40/45) en HC2 en série
201D01.18 2125964 BONNET COUVRE-MOIGNON ÉLASTOCOMPRESSIF - TIBIAL - (H 30/35) - HC2 - EN SÉRIE- T1
Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation tibiale (hauteur 30/35) en HC2 en série
201D01.19 2195976 BONNET COUVRE-MOIGNON ÉLASTOCOMPRESSIF - TIBIAL - (H 40/45) - HC2 - EN SÉRIE - T2
Bonnet couvre-moignon élastocompressif - tibiale (H 40/45) - HC2 - en série
Catégorie élastique en un sens extensible autre sens, classes I, II, III (31 et 32)
201D02.1 2147291 BAS JARRET EN SERIE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V1
Bas jarret en série
201D02.4 2102561 BAS CUISSE EN SERIE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V4
Bas cuisse en série
201D02.5 2152004 GENOUILLERE EN SERIE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V5
Genouillère en série
201D02.6 2155149 CHAUSSETTE (CHEVILLIERE) EN SERIE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V6
Chaussette (chevillière) en série
Orthèses élastiques de contention des membres - Appareillage d'un dispositif sur mesure
Catégorie élastique en un sens, classes I, II, III (11 et 12)
201D00.1 2152926 BAS JARRET SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS - V1
Bas jarret sur mesure
201D00.2 2118639 MOLLETIERE SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS - V2
Molletière sur mesure
201D00.3 2142000 CUISSARD SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS - V3
Cuissard sur mesure
201D00.4 2100007 BAS CUISSE SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS - V4
Bas cuisse sur mesure
201D00.5 2188930 GENOUILLERE SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS - V5
Grenouillère sur mesure
201D00.6 2198420 CHAUSSETTE (CHEVILLIERE) SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS - V6
Chaussette (chevillière) sur mesure
201D00.7 2106180 MANCHON SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS - V7
Manchon sur mesure
Catégorie élastique en deux sens, classes hors classe (HC), I, II, III (HC 2,21 et 22)
201D01.1 2101254 BAS JARRET EN 21 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V1
Bas jarret en 21 sur mesure
201D01.2 2128419 BAS JARRET EN 22 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V1
Bas jarret en 22 sur mesure
201D01.7 2123913 BAS CUISSE EN 21 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V4
Bas cuisse en 21 sur mesure
201D01.8 2132473 BAS CUISSE EN 22 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V4
Bas cuisse en 22 sur mesure
201D01.9 2125007 GENOUILLERE EN 21 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V5
Genouillère en 21 sur mesure
201D01.10 2195367 GENOUILLERE EN 22 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V5
Genouillère en 22 sur mesure
201D01.11 2139630 CHAUSSETTE (CHEVILLIERE) EN 21 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS -V6
Chaussette (chevillière) en 21 sur mesure
201D01.12 2132740 CHAUSSETTE (CHEVILLIERE) EN 22 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V6
Chaussette (chevillière) en 22 sur mesure
201D01.13 2127696 MANCHON EN 21 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V7
Manchon en 21 sur mesure
201D01.14 2191398 MANCHON EN 22 SUR MESURE ELASTIQUE EN 2 SENS - V7
Manchon en 22 sur mesure
201D01.15 2148764 BONNET COUVRE-MOIGNON ÉLASTOCOMPRESSIF - FÉMORAL- (H 20/25) - HC2 - SUR MESURE -F1
Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation fémorale (hauteur 20/25) en HC2 sur mesure
201D01.16 2185989 BONNET COUVRE-MOIGNON ÉLASTOCOMPRESSIF - FÉMORAL - (H 30/35) - HC2 - SUR MESURE - F2
Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation fémorale (hauteur 30/35) en HC2 sur mesure
201D01.17 2116965 BONNET COUVRE-MOIGNON ÉLASTOCOMPRESSIF - FÉMORAL - (H 40/45) - HC2 - SUR MESURE - F3
Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation fémorale (hauteur 40/45) en HC2 sur mesure
201D01.18 2149924 BONNET COUVRE-MOIGNON ÉLASTOCOMPRESSIF - TIBIAL - (H 30/35) - HC2 - SUR MESURE - T1
Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation tibiale (hauteur 30/35) en HC2 sur mesure
201D01.19 2161180 BONNET COUVRE-MOIGNON ÉLASTOCOMPRESSIF - TIBIAL - (H 40/45) - HC2 - SUR MESURE - T2
Bonnet couvre-moignon élastocompressif pour amputation tibiale (hauteur 40/45) en HC2 sur mesure
Catégorie élastique en un sens extensible autre sens, classes I, II, III (31 et 32)
201D02.1 2108871 BAS JARRET SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V1
Bas jarret sur mesure
201D02.4 2133604 BAS CUISSE SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V4
Bas cuisse sur mesure
201D02.5 2115664 GENOUILLERE SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V5
Genouillère sur mesure
201D02.6 2103572 CHAUSSETTE (CHEVILLIERE) SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V6
Chaussette (chevillière) sur mesure
201D02.7 2175979 MANCHON SUR MESURE ELASTIQUE EN UN SENS EXTENSIBLE AUTRE SENS - V7
Manchon sur mesure

3) A compter du 15 juillet 2025, les codes suivants sont modifiés :

Ancien code Nouveau code Nomenclature
201D03.31 2171881 SUPPLEMENT TALON FERME (TOUTES CATEGORIES) - SV1
Talon fermé (toutes catégories)
201D03.32 2176080 SUPPLEMENT POINTE FERMEE (CATEGORIES 21,22,31,32) - SV2
Pointe fermée (catégories 21, 22, 31 ou 32)
201D03.33 2181773 SUPPLEMENT VOLANT POUR BAS V1 SUR MESURE - SV3
Volant pour bas V1 (tissu non élastique)
201D03.34 2125734 SUPPLEMENT POUR UN COLLANT SUR MESURE -SV4
Supplément pour un collant sur mesure
201D03.35 2197188 SUPPLEMENT COUVRE-EPAULE POUR MANCHON V7 SUR MESURE - SV5
Couvre-épaule pour manchon V7 (tissu non élastique)
201D03.36 2198377 SUPPLEMENT MITAINE - SV6
Supplément mitaine (sans doigt avec passage du pouce)
201D03.37 2130273 SUPPLEMENT QUATRE DOIGTS - SV7
Supplément quatre doigts
201D04.1 2159791 SUPPLÉMENT POUR UN COLLANT EN SÉRIE - SV4
Supplément pour un collant en série
201D04.2 2181543 ÉVIDEMENT ROTULIEN AVEC OU SANS FENÊTRE POUR GENOUILLÈRE EN SÉRIE - SV9
Évidement rotulien avec ou sans fenêtre pour genouillère en série
201D04.3 2115523 BALEINAGE ARTICULÉ OU NON POUR GENOUILLÈRE EN SERIE - SV10
Baleinage articulé ou non pour genouillère en série
201D04.4 2155540 AMORTISSEURS POUR GENOUILLERE ET CHEVILLIERE EN SERIE - SV11
Amortisseurs pour genouillère et chevillière en série (soit en matière monobloc, mousse de latex ou mousse élastomère synthétique, bourre de textile ou de mousse synthétique ou toute autre matière susceptible d'apporter le même résultat)
201D04.5 2130110 COUVRE-MOIGNON SUPERPOSABLE FÉMORAL (SUPPLÉMENT À F1) (HAUTEUR 20/25) - SF1
Couvre-moignon superposable fémoral (supplément à F1) (hauteur 20/25)
201D04.6 2163232 COUVRE-MOIGNON SUPERPOSABLE FÉMORAL (SUPPLÉMENT À F2) (HAUTEUR 30/35) - SF2
Couvre-moignon superposable fémoral (supplément à F2) (hauteur 30/35)
201D04.7 2116563 COUVRE-MOIGNON SUPERPOSABLE FÉMORAL (SUPPLÉMENT À F3) (HAUTEUR 40/45) - SF3
Couvre-moignon superposable fémoral (supplément à F3) (hauteur 40/45)
201D06.1 2119337 BAS CUISSE SPÉCIAL TRÈS MONTANT POUR VARICES DE LA SAPHÈNE - DV1
Bas cuisse spécial très montant pour varices de la saphène
201D06.2 2194787 CEINTURE DE TAILLE ÉLASTIQUE POUR FIXER DV3 - DV2
Ceinture de taille élastique pour fixer DV3
201D06.3 2135649 JARRETELLE POUR TENIR UN GRAND BAS - DV3
Jarretelle pour tenir un grand bas
201D06.4 2105051 GENOUILLÈRE ARMATURES SOUPLES - DOUBLE TRICOTAGE OU TISSAGE ÉLASTIQUE - (H 22CM) - DV4
Genouillère armée comportant un double tricotage ou double tissage élastique entre lequel se trouvent interposés un coussin en caoutchouc mousse et deux armatures souples composées de ressorts serpentins en corde à piano : hauteur 22 cm

1 version

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des codes de ceintures et corsets orthopédiques

Résumé. À partir du 15 juillet 2025, les codes alphanumériques des ceintures et corsets médicaux sont remplacés par de nouveaux numéros.

Au titre II, au chapitre 1er, section E « Ceintures médico-chirurgicales et corsets orthopédiques en tissu armé », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes suivants sont modifiés à compter du 15 juillet 2025 :

Ancien code
alphanumérique		 Nouveau code Nomenclature
201E00.01 2143749 BANDE CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE
Bande ceinture de soutien lombaire
201E00.021 2118674 CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE HAUTEUR DOS 21 CM
Ceinture de soutien lombaire : hauteur dos 21 cm
201E00.022 2132289 CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE HAUTEUR DOS 26 CM
Ceinture de soutien lombaire : hauteur dos 26 cm
201E00.031 2168123 CEINTURE DE SOUTIEN ABDOMINAL ÉLASTIQUE BORD SUP DU PUBIS À L'OMBILIC
Ceinture de soutien abdominal de série entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : L'ombilic
201E00.032 2111181 CSA ÉLASTIQUE BORD SUP PUBIS À MI-DISTANCE ENTRE OMBILIC APPENDICE XIPHOÏDE
Ceinture de soutien abdominal de série entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : Le point à mi-distance entre l'ombilic et la pointe de l'appendice xyphoïde
201E00.041 2131516 CORSET POUR IMMOBILISATION / MAINTIEN EN HYPER-EXTENSION DU RACHIS MODÈLE SIMPLE
Corset pour immobilisation et maintien en hyper-extension du rachis modèle simple
201E00.042 2122010 CORSET POUR IMMOBILISATION / MAINTIEN HYPER-EXTENSION RACHIS (APPUI MENTONNIER)
Corset pour immobilisation et maintien en hyper-extension du rachis modèle avec appui mentonnier
201E00.043 2190708 CORSET POUR IMMOBILISATION / MAINTIEN HYPER-EXTENSION RACHIS (MINERVE COMPLÈTE)
Corset pour immobilisation et maintien en hyper-extension du rachis modèle avec minerve complète
201E00.05 2141779 CORSET POUR MAINTIEN / IMMOBILISATION RACHIS (BRETELLES ET JARRETELLES)
Corset pour maintien et immobilisation du rachis comprenant les bretelles et jarretelles
201E00.051 2181336 RENOUVELLEMENT PAIRE DE BRETELLES POUR CORSET AVEC BRETELLES / JARRETELLES
En cas de renouvellement : bretelles, la paire
201E00.052 2145895 RENOUVELLEMENT PAIRE DE JARRETELLES POUR CORSET AVEC BRETELLES / JARRETELLES
En cas de renouvellement : jarretelles, la paire
201E01.011 2127970 CEINTURE DE SOUTIEN ABDOMINAL SUR MESURE ÉLASTIQUE BORD SUP PUBIS À OMBILIC
Ceinture de soutien abdominal sur mesure (CSA) entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : a) L'ombilic
201E01.012 2128158 CSA SUR MESURE, BORD SUP DU PUBIS À MI-DISTANCE ENTRE OMBILIC APPENDICE XIPHOÏDE
Ceinture de soutien abdominal sur mesure (CSA) entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : b) Le point à mi-distance entre l'ombilic et la pointe de l'appendice xyphoïde
201E01.013 2119870 CSA SUR MESURE ÉLASTIQUE BORD SUP DU PUBIS À LA POINTE DE L'APPENDICE XIPHOÏDE
Ceinture de soutien abdominal sur mesur (CSA) entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : c) La pointe de l'appendice xyphoïde
201E01.021 2117396 CEINTURE DE MAINTIEN ABDOMINAL SUR MESURE BORD SUPERIEUR DU PUBIS À L'OMBILIC
Ceinture de maintien abdominal sur mesure (CMA) Hauteur type : le point de repère inférieur est constitué par le bord supérieur du pubis. Les repères supérieurs sont : a) L'ombilic
201E01.022 2105708 CMA SUR MESURE BORD SUP DU PUBIS À MI-DISTANCE ENTRE OMBILIC APPENDICE XIPHOÏDE
Ceinture de maintien abdominal sur mesure (CMA) Hauteur type : le point de repère inférieur est constitué par le bord supérieur du pubis. Les repères supérieurs sont : b) Le point à mi-distance entre l'ombilic et la pointe de l'appendice xyphoïde
201E01.023 2141928 CMA SUR MESURE, BORD SUPERIEUR DU PUBIS À LA POINTE DE L'APPENDICE XIPHOÏDE
Ceinture de maintien abdominal sur mesure (CMA) Hauteur type : le point de repère inférieur est constitué par le bord supérieur du pubis. Les repères supérieurs sont : c) La pointe de l'appendice xyphoïde
201E01.0311 2147724 CML SUR MESURE, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
Ceinture de maintien lombaire sur mesure CML (ceinture de maintien lombaire) Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12
201E01.0312 2157622 CML SUR MESURE, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
Ceinture de maintien lombaire sur mesure CML (ceinture de maintien lombaire) Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9
201E01.0331 2190000 CMLR, REPÈRE : SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
CMLR (ceinture de maintien lombaire renforcée) Les repères suivants sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12
201E01.0332 2136761 CMLR, REPÈRE : SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
CMLR (ceinture de maintien lombaire renforcée) Les repères suivants sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9
201E01.0411 2104784 CIVA, REPÈRE SUPÉRIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
Corsets d'immobilisation vertébrale sur mesure (CIV) CIVA (corset d'immobilisation vertébrale A à « cage demi-ouverte ») Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12
201E01.0412 2174721 CIVA, REPÈRE SUPÉRIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
Corsets d'immobilisation vertébrale sur mesure (CIV) CIVA (corset d'immobilisation vertébrale A à « cage demi-ouverte ») Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9
201E01.0413 2110968 CIVA, REPÈRE SUPÉRIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D6
Corsets d'immobilisation vertébrale sur mesure (CIV) CIVA (corset d'immobilisation vertébrale A à « cage demi-ouverte ») Les repères supérieurs sont : c) Le sommet de l'apophyse épineuse de D6
201E01.0421 2131284 CIVB1, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
CIVB1 (corset d'immobilisation vertébrale B1 à « cage fermée ») Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12
201E01.0422 2117226 CIVB1, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
CIVB1 (corset d'immobilisation vertébrale B1 à « cage fermée ») Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9
201E01.0423 2150583 CIVB1, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D6
CIVB1 (corset d'immobilisation vertébrale B1 à « cage fermée ») Les repères supérieurs sont : c) Le sommet de l'apophyse épineuse de D6
201E01.0431 2197403 CIVB2, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
CIVB2 (corset d'immobilisation vertébrale B2 à « cage ajourée ») Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12
201E01.0432 2182703 CIVB2, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
CIVB2 (corset d'immobilisation vertébrale B2 à « cage ajourée ») Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9
201E01.0433 2188730 CIVB2, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D6
CIVB2 (corset d'immobilisation vertébrale B2 à « cage ajourée ») Les repères supérieurs sont : c) Le sommet de l'apophyse épineuse de D6
201E01.0441 2163901 CIVC1
CIVC1
201E01.0442 2144370 CIVC2
CIVC2
201E01.321 2124226 CMAL, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
CMAL (ceinture de maintien abdomino-lombaire) Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12
201E01.322 2137186 CMAL, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
CMAL (ceinture de maintien abdomino-lombaire) Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9
201E02.01 2184949 BÉQUILLON GARNI AVEC SON PORTE-BÉQUILLON, L'UNITÉ POUR CIVB OU CIVC
Béquillon garni avec son porte-béquillon, l'unité pour CIVB ou CIVC
201E02.02 2166058 BRETELLES, LA PAIRE
Bretelles, la paire
201E02.03 2106010 COUSSIN DE COMPENSATION
Coussin de compensation
201E02.041 2163396 COUSSIN POSTOPÉRATOIRE INFÉRIEUR À 13 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION
Coussin postopératoire inférieur à 13 cm dans la plus grande dimension
201E02.042 2121541 COUSSIN POSTOPÉRATOIRE DE 13 À 24 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION
Coussin postopératoire de 13 à 24 cm dans la plus grande dimension
201E02.043 2147931 COUSSIN POSTOPÉRATOIRE AU-DELÀ DE 24 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION
Coussin postopératoire au-delà de 24 cm dans la plus grande dimension
201E02.05 2109416 DISPOSITIF POUR STOMIE
Dispositif pour stomie
201E02.06 2159609 EPAULIÈRE
Epaulière
201E02.071 2134012 FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : AGRAFAGE
Fermeture complémentaire de côté : agrafage
201E02.072 2182241 FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : BOUCLAGE
Fermeture complémentaire de côté : bouclage
201E02.073 2121972 FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : BOUTONNAGE
Fermeture complémentaire de côté : boutonnage
201E02.074 2165343 FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : GLISSIÈRE
Fermeture complémentaire de côté : glissière
201E02.09 2129413 JARRETELLES CLASSIQUES, LA PAIRE
Jarretelles classiques, la paire
201E02.101 2142916 MOULAGE POUR LE CIVB1 ET CIVB2
Moulage pour le CIVB1 et CIVB2
201E02.102 2122500 MOULAGE POUR LE CIVC1 ET CIVC2
Moulage pour le CIVC1 et CIVC2
201E02.11 2148592 PALETTE PECTORALE DE REDRESSEMENT POUR CIVC SEULEMENT
Palette pectorale de redressement pour CIVC seulement
201E02.12 2125585 PATTES D'ENTREJAMBE ET LEUR DISPOSITIF DE FIXATION, LA PAIRE
Pattes d'entrejambe et leur dispositif de fixation, la paire
201E02.131 2124048 PATTE HYPOGASTRIQUE TIRANTS RÉGLABLES - 1 TIRANT BILATÉRAL (MIN 14 CM L, 7 CM H)
Patte hypogastrique avec tirants élastiques réglables modèle normal à un seul tirant bilatéral : dimensions minimales : 14 cm de largeur, 7 cm de hauteur ;
201E02.132 2160185 PATTE HYPOGASTRIQUE TIRANTS RÉGLABLES- 2 TIRANTS BILATÉRAUX MIN 21 CM L, 12 CM H
Patte hypogastrique avec tirants élastiques réglables grand modèle à 2 tirants bilatéraux : dimensions minimales : 21 cm de largeur, 12 cm de hauteur
201E02.1411 2113843 PELOTE POUR ÉVENTRATION RÉDUCTIBLE < OU = 12 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION
Pelote pour éventration réductible inférieure ou égale à 12 cm dans la plus grande dimension
201E02.1412 2131580 PELOTE POUR ÉVENTRATION RÉDUCTIBLE > 12 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION
Pelote pour éventration réductible supérieure à 12 cm dans la plus grande dimension
201E02.16 2193167 SANGLE INTÉRIEURE, L'ENSEMBLE
Sangle intérieure, l'ensemble
201E02.17 2124746 SOUS-CUISSES ÉLASTIQUES, LA PAIRE
Sous-cuisses élastiques, la paire
201E02.18 2154612 TIRANT HYPOGASTRIQUE RÉGLABLE, OU BRIDE DE RAPPEL LOMBOSACRÉE, L'ENSEMBLE
Tirant hypogastrique réglable, ou bride de rappel lombosacrée, l'ensemble

1 version

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation des codes de facturation à partir du 15 juillet 2026

Résumé. À partir du 15 juillet 2026, aucune prise en charge ne sera accordée pour les facturations portant les codes indiqués.

A compter du 15 juillet 2026, la facturation d'un des codes alphanumériques précités ne peut donner lieu à une prise en charge.

1 version

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 26 juin 2025.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

Arrêté du 26 juin 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6