Au titre II, au chapitre 1^er, section E « Ceintures médico-chirurgicales et corsets orthopédiques en tissu armé », à la partie « 3. Nomenclature et tarifs », les codes suivants sont modifiés à compter du 15 juillet 2025 :

|Ancien code
alphanumérique|Nouveau code| Nomenclature | |----------------------------------|------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | 201E00.01 | 2143749 | BANDE CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE
Bande ceinture de soutien lombaire | | 201E00.021 | 2118674 | CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE HAUTEUR DOS 21 CM
Ceinture de soutien lombaire : hauteur dos 21 cm | | 201E00.022 | 2132289 | CEINTURE DE SOUTIEN LOMBAIRE HAUTEUR DOS 26 CM
Ceinture de soutien lombaire : hauteur dos 26 cm | | 201E00.031 | 2168123 | CEINTURE DE SOUTIEN ABDOMINAL ÉLASTIQUE BORD SUP DU PUBIS À L'OMBILIC
Ceinture de soutien abdominal de série entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : L'ombilic | | 201E00.032 | 2111181 | CSA ÉLASTIQUE BORD SUP PUBIS À MI-DISTANCE ENTRE OMBILIC APPENDICE XIPHOÏDE
Ceinture de soutien abdominal de série entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : Le point à mi-distance entre l'ombilic et la pointe de l'appendice xyphoïde | | 201E00.041 | 2131516 | CORSET POUR IMMOBILISATION / MAINTIEN EN HYPER-EXTENSION DU RACHIS MODÈLE SIMPLE
Corset pour immobilisation et maintien en hyper-extension du rachis modèle simple | | 201E00.042 | 2122010 | CORSET POUR IMMOBILISATION / MAINTIEN HYPER-EXTENSION RACHIS (APPUI MENTONNIER)
Corset pour immobilisation et maintien en hyper-extension du rachis modèle avec appui mentonnier | | 201E00.043 | 2190708 | CORSET POUR IMMOBILISATION / MAINTIEN HYPER-EXTENSION RACHIS (MINERVE COMPLÈTE)
Corset pour immobilisation et maintien en hyper-extension du rachis modèle avec minerve complète | | 201E00.05 | 2141779 | CORSET POUR MAINTIEN / IMMOBILISATION RACHIS (BRETELLES ET JARRETELLES)
Corset pour maintien et immobilisation du rachis comprenant les bretelles et jarretelles | | 201E00.051 | 2181336 | RENOUVELLEMENT PAIRE DE BRETELLES POUR CORSET AVEC BRETELLES / JARRETELLES
En cas de renouvellement : bretelles, la paire | | 201E00.052 | 2145895 | RENOUVELLEMENT PAIRE DE JARRETELLES POUR CORSET AVEC BRETELLES / JARRETELLES
En cas de renouvellement : jarretelles, la paire | | 201E01.011 | 2127970 | CEINTURE DE SOUTIEN ABDOMINAL SUR MESURE ÉLASTIQUE BORD SUP PUBIS À OMBILIC
Ceinture de soutien abdominal sur mesure (CSA) entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : a) L'ombilic | | 201E01.012 | 2128158 |CSA SUR MESURE, BORD SUP DU PUBIS À MI-DISTANCE ENTRE OMBILIC APPENDICE XIPHOÏDE
Ceinture de soutien abdominal sur mesure (CSA) entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : b) Le point à mi-distance entre l'ombilic et la pointe de l'appendice xyphoïde| | 201E01.013 | 2119870 | CSA SUR MESURE ÉLASTIQUE BORD SUP DU PUBIS À LA POINTE DE L'APPENDICE XIPHOÏDE
Ceinture de soutien abdominal sur mesur (CSA) entièrement ou en partie en tissu élastique. Les repères anatomiques pour déterminer la hauteur sont : ― en bas : le bord supérieur du pubis ; ― en haut : c) La pointe de l'appendice xyphoïde | | 201E01.021 | 2117396 | CEINTURE DE MAINTIEN ABDOMINAL SUR MESURE BORD SUPERIEUR DU PUBIS À L'OMBILIC
Ceinture de maintien abdominal sur mesure (CMA) Hauteur type : le point de repère inférieur est constitué par le bord supérieur du pubis. Les repères supérieurs sont : a) L'ombilic | | 201E01.022 | 2105708 | CMA SUR MESURE BORD SUP DU PUBIS À MI-DISTANCE ENTRE OMBILIC APPENDICE XIPHOÏDE
Ceinture de maintien abdominal sur mesure (CMA) Hauteur type : le point de repère inférieur est constitué par le bord supérieur du pubis. Les repères supérieurs sont : b) Le point à mi-distance entre l'ombilic et la pointe de l'appendice xyphoïde | | 201E01.023 | 2141928 | CMA SUR MESURE, BORD SUPERIEUR DU PUBIS À LA POINTE DE L'APPENDICE XIPHOÏDE
Ceinture de maintien abdominal sur mesure (CMA) Hauteur type : le point de repère inférieur est constitué par le bord supérieur du pubis. Les repères supérieurs sont : c) La pointe de l'appendice xyphoïde | | 201E01.0311 | 2147724 | CML SUR MESURE, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
Ceinture de maintien lombaire sur mesure CML (ceinture de maintien lombaire) Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 | | 201E01.0312 | 2157622 | CML SUR MESURE, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
Ceinture de maintien lombaire sur mesure CML (ceinture de maintien lombaire) Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 | | 201E01.0331 | 2190000 | CMLR, REPÈRE : SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
CMLR (ceinture de maintien lombaire renforcée) Les repères suivants sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 | | 201E01.0332 | 2136761 | CMLR, REPÈRE : SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
CMLR (ceinture de maintien lombaire renforcée) Les repères suivants sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 | | 201E01.0411 | 2104784 | CIVA, REPÈRE SUPÉRIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
Corsets d'immobilisation vertébrale sur mesure (CIV) CIVA (corset d'immobilisation vertébrale A à « cage demi-ouverte ») Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 | | 201E01.0412 | 2174721 | CIVA, REPÈRE SUPÉRIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
Corsets d'immobilisation vertébrale sur mesure (CIV) CIVA (corset d'immobilisation vertébrale A à « cage demi-ouverte ») Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 | | 201E01.0413 | 2110968 | CIVA, REPÈRE SUPÉRIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D6
Corsets d'immobilisation vertébrale sur mesure (CIV) CIVA (corset d'immobilisation vertébrale A à « cage demi-ouverte ») Les repères supérieurs sont : c) Le sommet de l'apophyse épineuse de D6 | | 201E01.0421 | 2131284 | CIVB1, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
CIVB1 (corset d'immobilisation vertébrale B1 à « cage fermée ») Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 | | 201E01.0422 | 2117226 | CIVB1, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
CIVB1 (corset d'immobilisation vertébrale B1 à « cage fermée ») Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 | | 201E01.0423 | 2150583 | CIVB1, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D6
CIVB1 (corset d'immobilisation vertébrale B1 à « cage fermée ») Les repères supérieurs sont : c) Le sommet de l'apophyse épineuse de D6 | | 201E01.0431 | 2197403 | CIVB2, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
CIVB2 (corset d'immobilisation vertébrale B2 à « cage ajourée ») Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 | | 201E01.0432 | 2182703 | CIVB2, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
CIVB2 (corset d'immobilisation vertébrale B2 à « cage ajourée ») Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 | | 201E01.0433 | 2188730 | CIVB2, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D6
CIVB2 (corset d'immobilisation vertébrale B2 à « cage ajourée ») Les repères supérieurs sont : c) Le sommet de l'apophyse épineuse de D6 | | 201E01.0441 | 2163901 | CIVC1
CIVC1 | | 201E01.0442 | 2144370 | CIVC2
CIVC2 | | 201E01.321 | 2124226 | CMAL, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D12
CMAL (ceinture de maintien abdomino-lombaire) Les repères supérieurs sont : a) Le sommet de l'apophyse épineuse de D12 | | 201E01.322 | 2137186 | CMAL, REPÈRE SUPERIEUR SOMMET DE L'APOPHYSE ÉPINEUSE DE D9
CMAL (ceinture de maintien abdomino-lombaire) Les repères supérieurs sont : b) Le sommet de l'apophyse épineuse de D9 | | 201E02.01 | 2184949 | BÉQUILLON GARNI AVEC SON PORTE-BÉQUILLON, L'UNITÉ POUR CIVB OU CIVC
Béquillon garni avec son porte-béquillon, l'unité pour CIVB ou CIVC | | 201E02.02 | 2166058 | BRETELLES, LA PAIRE
Bretelles, la paire | | 201E02.03 | 2106010 | COUSSIN DE COMPENSATION
Coussin de compensation | | 201E02.041 | 2163396 | COUSSIN POSTOPÉRATOIRE INFÉRIEUR À 13 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION
Coussin postopératoire inférieur à 13 cm dans la plus grande dimension | | 201E02.042 | 2121541 | COUSSIN POSTOPÉRATOIRE DE 13 À 24 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION
Coussin postopératoire de 13 à 24 cm dans la plus grande dimension | | 201E02.043 | 2147931 | COUSSIN POSTOPÉRATOIRE AU-DELÀ DE 24 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION
Coussin postopératoire au-delà de 24 cm dans la plus grande dimension | | 201E02.05 | 2109416 | DISPOSITIF POUR STOMIE
Dispositif pour stomie | | 201E02.06 | 2159609 | EPAULIÈRE
Epaulière | | 201E02.071 | 2134012 | FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : AGRAFAGE
Fermeture complémentaire de côté : agrafage | | 201E02.072 | 2182241 | FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : BOUCLAGE
Fermeture complémentaire de côté : bouclage | | 201E02.073 | 2121972 | FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : BOUTONNAGE
Fermeture complémentaire de côté : boutonnage | | 201E02.074 | 2165343 | FERMETURE COMPLÉMENTAIRE DE CÔTÉ : GLISSIÈRE
Fermeture complémentaire de côté : glissière | | 201E02.09 | 2129413 | JARRETELLES CLASSIQUES, LA PAIRE
Jarretelles classiques, la paire | | 201E02.101 | 2142916 | MOULAGE POUR LE CIVB1 ET CIVB2
Moulage pour le CIVB1 et CIVB2 | | 201E02.102 | 2122500 | MOULAGE POUR LE CIVC1 ET CIVC2
Moulage pour le CIVC1 et CIVC2 | | 201E02.11 | 2148592 | PALETTE PECTORALE DE REDRESSEMENT POUR CIVC SEULEMENT
Palette pectorale de redressement pour CIVC seulement | | 201E02.12 | 2125585 | PATTES D'ENTREJAMBE ET LEUR DISPOSITIF DE FIXATION, LA PAIRE
Pattes d'entrejambe et leur dispositif de fixation, la paire | | 201E02.131 | 2124048 | PATTE HYPOGASTRIQUE TIRANTS RÉGLABLES - 1 TIRANT BILATÉRAL (MIN 14 CM L, 7 CM H)
Patte hypogastrique avec tirants élastiques réglables modèle normal à un seul tirant bilatéral : dimensions minimales : 14 cm de largeur, 7 cm de hauteur ; | | 201E02.132 | 2160185 | PATTE HYPOGASTRIQUE TIRANTS RÉGLABLES- 2 TIRANTS BILATÉRAUX MIN 21 CM L, 12 CM H
Patte hypogastrique avec tirants élastiques réglables grand modèle à 2 tirants bilatéraux : dimensions minimales : 21 cm de largeur, 12 cm de hauteur | | 201E02.1411 | 2113843 | PELOTE POUR ÉVENTRATION RÉDUCTIBLE < OU = 12 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION
Pelote pour éventration réductible inférieure ou égale à 12 cm dans la plus grande dimension | | 201E02.1412 | 2131580 | PELOTE POUR ÉVENTRATION RÉDUCTIBLE > 12 CM DANS LA PLUS GRANDE DIMENSION
Pelote pour éventration réductible supérieure à 12 cm dans la plus grande dimension | | 201E02.16 | 2193167 | SANGLE INTÉRIEURE, L'ENSEMBLE
Sangle intérieure, l'ensemble | | 201E02.17 | 2124746 | SOUS-CUISSES ÉLASTIQUES, LA PAIRE
Sous-cuisses élastiques, la paire | | 201E02.18 | 2154612 | TIRANT HYPOGASTRIQUE RÉGLABLE, OU BRIDE DE RAPPEL LOMBOSACRÉE, L'ENSEMBLE
Tirant hypogastrique réglable, ou bride de rappel lombosacrée, l'ensemble |