JORF n°0151 du 1 juillet 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des codes d'appareils générateurs d'aérosols

Résumé Les numéros qui identifient la location ou l'achat de machines respiratoires changent pour préciser durée et type de traitement.
Mots-clés : Codes Aerosols Location

Au titre I, chapitre 1, section 1, sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », les codes suivants sont modifiés à compter du 15 juillet 2025 :

|Ancien code
alphanumérique|Nouveau code| Nomenclature | |----------------------------------|------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | 101C03.11 | 1134458 | LOC HEBDO COURTE DUREE DISCONTINUE < OU = 4 SEMAINES SANS HUMID., AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines | | 101C03.121 | 1134895 | LOC HEBDO LONGUE DUREE 1ERE PERIODE <=65E SEMAINE SANS HUMID., AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine | | 101C03.122 | 1115225 | LOC HEBDO LONGUE DUREE 2E PERIODE > 65E SEMAINE SANS HUMID., AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine | | 101C03.13 | 1163342 | ACHAT NEBULISEUR ET MASQUE APPAREIL PNEUMATIQUE SANS HUMID., AFFEC. RESPI.
Achat du nébuliseur et du masque (pour les aérosols pneumatiques) | | 101C03.14 | 1150948 | RENOUVELLEMENT DU MASQUE APPAREIL SANS HUMIDIFICATEUR, AFFEC. RESPIRATOIRES
Renouvellement du masque | | 101C03.211 | 1125927 | LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 1ERE PERIODE <=65E SEM, AFFEC RESPI
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine | | 101C03.212 | 1185148 | LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 2E PERIODE >65E SEM, AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine | | 101C03.221 | 1120539 | LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR 1ERE PERIODE <=65E SEM, AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine | | 101C03.222 | 1123408 | LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR, 2E PERIODE > 65E SEM, AFFEC. RESPI
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine | | 101C03.23 | 1157005 | ACHAT NEBULISEUR ET MASQUE AEROSOLS PNEUMATIQUES AVEC HUMID., AFFEC. RESPI.
Achat du nébuliseur et du masque (pour les aérosols pneumatiques) | | 101C03.24 | 1126588 | RENOUVELLEMENT DU MASQUE APPAREIL AVEC HUMIDIFICATEUR + RECHAUFFEUR, AFFEC RESPI
Renouvellement du masque | | 101C03.25 | 1173100 | FORFAIT REMPLACEMENT ACCESSOIRES POUR 4 SEMAINES ET +, AFFEC. RESPIRATOIRES
Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour le remplacement des accessoires (filtres antibactériens, filtres anti-poussières, tubulures, gobelets, embouts notamment) | | 101C05.11 | 1199759 | LOC HEBDO COURTE DUREE DISCONTINUE < OU = 4 SEMAINES SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines | | 101C05.121 | 1161700 | LOC HEBDO LONGUE DUREE 1ERE PERIODE <= 65E SEMAINE SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine | | 101C05.122 | 1171732 | LOC HEBDO LONGUE DUREE 2E PERIODE > 65E SEMAINE SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine | | 101C05.13 | 1110943 | ACHAT NEBULISEUR ET MASQUE APPAREIL PNEUMATIQUE SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE
Achat du nébuliseur et du masque | | 101C05.14 | 1150776 | RENOUVELLEMENT DU MASQUE APPAREIL SANS HUMIDIFICATEUR, MUCOVISCIDOSE
Renouvellement du masque | | 101C05.21 | 1161120 | LOC HEBDO APPAREIL A ULTRASONS + HUMID. COURTE DUREE <= 4 SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire d'un appareil avec humidificateur à ultrasons générateur de particules inférieurs à 3 microns de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines | | 101C05.221 | 1170052 | LOC HEBDO APPAREIL A ULTRASONS + HUMID. LONGUE DUREE <= 65 SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire d'un appareil avec humidificateur à ultrasons générateur de particules inférieurs à 3 microns pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine | | 101C05.222 | 1147142 | LOC HEBDO APPAREIL A ULTRASONS + HUMID. LONGUE DUREE > 65 SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire d'un appareil avec humidificateur à ultrasons générateur de particules inférieurs à 3 microns pour la longue durée pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine | | 101C05.311 | 1121361 | LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 1E PERIODE <=65E SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine | | 101C05.312 | 1133482 | LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 2E PERIODE >65E SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine | | 101C05.321 | 1174920 | LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR, 1E PERIODE <=65E SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine | | 101C05.322 | 1120019 | LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR, 2E PERIODE >65E SEM, MUCOVISCIDOSE
Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine | | 101C05.33 | 1137273 | FORFAIT REMPLACEMENT ACCESSOIRES POUR 4 SEMAINES ET +, MUCOVISCIDOSE
Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour le remplacement des accessoires (filtres antibactériens, filtres anti-poussières, tubulures, gobelets notamment) | | 101C01.2 | 1145580 | FORFAIT LIVRAISON DOMICILE APPAREIL GENERATEUR AEROSOLS PNEUMATIQUES
Forfait de livraison à domicile d'un appareil générateur d'aérosols pneumatiques pour les affections respiratoires et pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire | | 101C14.11 | 1197683 |LOCATION HEBDOMADAIRE
GENERATEUR MANOSONIQUE AUTOMATIQUE
Forfait de location d'un appareil générateur spécifique de la sphère O.R.L.
Appareil manosonique automatique pour le traitement des affections tubotympaniques. La prise en charge est accordée après avis d'un médecin spécialiste en pédiatrie ou en oto-rhino-laryngologie| | 101C14.12 | 1198553 | ACHAT DU CONSOMMABLE
Achat du consommable (tubulures, nébuliseur, embout narinaire) pour appareil générateur manosonique automatique, fourni lors de la livraison de l'appareil. Il n'est pas renouvelable |


Historique des versions

Version 1

Au titre I, chapitre 1, section 1, sous-section 1 « Appareils générateurs d'aérosols », les codes suivants sont modifiés à compter du 15 juillet 2025 :

Ancien code

alphanumérique

Nouveau code

Nomenclature

101C03.11

1134458

LOC HEBDO COURTE DUREE DISCONTINUE < OU = 4 SEMAINES SANS HUMID., AFFEC. RESPI

Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines

101C03.121

1134895

LOC HEBDO LONGUE DUREE 1ERE PERIODE <=65E SEMAINE SANS HUMID., AFFEC. RESPI

Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine

101C03.122

1115225

LOC HEBDO LONGUE DUREE 2E PERIODE > 65E SEMAINE SANS HUMID., AFFEC. RESPI

Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine

101C03.13

1163342

ACHAT NEBULISEUR ET MASQUE APPAREIL PNEUMATIQUE SANS HUMID., AFFEC. RESPI.

Achat du nébuliseur et du masque (pour les aérosols pneumatiques)

101C03.14

1150948

RENOUVELLEMENT DU MASQUE APPAREIL SANS HUMIDIFICATEUR, AFFEC. RESPIRATOIRES

Renouvellement du masque

101C03.211

1125927

LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 1ERE PERIODE <=65E SEM, AFFEC RESPI

Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine

101C03.212

1185148

LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 2E PERIODE >65E SEM, AFFEC. RESPI

Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine

101C03.221

1120539

LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR 1ERE PERIODE <=65E SEM, AFFEC. RESPI

Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine

101C03.222

1123408

LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR, 2E PERIODE > 65E SEM, AFFEC. RESPI

Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine

101C03.23

1157005

ACHAT NEBULISEUR ET MASQUE AEROSOLS PNEUMATIQUES AVEC HUMID., AFFEC. RESPI.

Achat du nébuliseur et du masque (pour les aérosols pneumatiques)

101C03.24

1126588

RENOUVELLEMENT DU MASQUE APPAREIL AVEC HUMIDIFICATEUR + RECHAUFFEUR, AFFEC RESPI

Renouvellement du masque

101C03.25

1173100

FORFAIT REMPLACEMENT ACCESSOIRES POUR 4 SEMAINES ET +, AFFEC. RESPIRATOIRES

Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour le remplacement des accessoires (filtres antibactériens, filtres anti-poussières, tubulures, gobelets, embouts notamment)

101C05.11

1199759

LOC HEBDO COURTE DUREE DISCONTINUE < OU = 4 SEMAINES SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE

Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines

101C05.121

1161700

LOC HEBDO LONGUE DUREE 1ERE PERIODE <= 65E SEMAINE SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE

Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine

101C05.122

1171732

LOC HEBDO LONGUE DUREE 2E PERIODE > 65E SEMAINE SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE

Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine

101C05.13

1110943

ACHAT NEBULISEUR ET MASQUE APPAREIL PNEUMATIQUE SANS HUMID., MUCOVISCIDOSE

Achat du nébuliseur et du masque

101C05.14

1150776

RENOUVELLEMENT DU MASQUE APPAREIL SANS HUMIDIFICATEUR, MUCOVISCIDOSE

Renouvellement du masque

101C05.21

1161120

LOC HEBDO APPAREIL A ULTRASONS + HUMID. COURTE DUREE <= 4 SEM, MUCOVISCIDOSE

Location hebdomadaire d'un appareil avec humidificateur à ultrasons générateur de particules inférieurs à 3 microns de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines

101C05.221

1170052

LOC HEBDO APPAREIL A ULTRASONS + HUMID. LONGUE DUREE <= 65 SEM, MUCOVISCIDOSE

Location hebdomadaire d'un appareil avec humidificateur à ultrasons générateur de particules inférieurs à 3 microns pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine

101C05.222

1147142

LOC HEBDO APPAREIL A ULTRASONS + HUMID. LONGUE DUREE > 65 SEM, MUCOVISCIDOSE

Location hebdomadaire d'un appareil avec humidificateur à ultrasons générateur de particules inférieurs à 3 microns pour la longue durée pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine

101C05.311

1121361

LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 1E PERIODE <=65E SEM, MUCOVISCIDOSE

Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine

101C05.312

1133482

LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. - RECHAUFFEUR, 2E PERIODE >65E SEM, MUCOVISCIDOSE

Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine

101C05.321

1174920

LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR, 1E PERIODE <=65E SEM, MUCOVISCIDOSE

Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la première période, jusqu'à la 65ème semaine

101C05.322

1120019

LOC HEBDO GENERATEUR + HUMID. + RECHAUFFEUR, 2E PERIODE >65E SEM, MUCOVISCIDOSE

Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la deuxième période, au-delà de la 65ème semaine

101C05.33

1137273

FORFAIT REMPLACEMENT ACCESSOIRES POUR 4 SEMAINES ET +, MUCOVISCIDOSE

Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour le remplacement des accessoires (filtres antibactériens, filtres anti-poussières, tubulures, gobelets notamment)

101C01.2

1145580

FORFAIT LIVRAISON DOMICILE APPAREIL GENERATEUR AEROSOLS PNEUMATIQUES

Forfait de livraison à domicile d'un appareil générateur d'aérosols pneumatiques pour les affections respiratoires et pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire

101C14.11

1197683

LOCATION HEBDOMADAIRE

GENERATEUR MANOSONIQUE AUTOMATIQUE

Forfait de location d'un appareil générateur spécifique de la sphère O.R.L.

Appareil manosonique automatique pour le traitement des affections tubotympaniques. La prise en charge est accordée après avis d'un médecin spécialiste en pédiatrie ou en oto-rhino-laryngologie

101C14.12

1198553

ACHAT DU CONSOMMABLE

Achat du consommable (tubulures, nébuliseur, embout narinaire) pour appareil générateur manosonique automatique, fourni lors de la livraison de l'appareil. Il n'est pas renouvelable