Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de pilotage des systèmes d'information
Résumé. La mission pilotage des systèmes d'information élabore désormais les offres de services et coordonne les conventions avec tous les partenaires.
A modifié les dispositions suivantes :