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Arrêté du 26 juin 2013

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

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Mise à jour des variétés de fruits et porte-greffes autorisés

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des variétés de fruits et porte-greffes autorisés en France pour les années à venir.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2013 (Modification du nom d'une variété de pommier) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),

Arrête :

En vigueur depuis le 11 juillet 2013 · Dernière version le 1 janvier 2020

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Liste des nouvelles variétés fruitières autorisées

Résumé. Un arrêté liste les nouvelles variétés de fruits autorisées en France pour les dix prochaines années.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN

Rubrique I

Abricotier

Bangat

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)

CEP Innovation SARL

Colorado

PSB produccion vegetal SL (ES)

Pépinières Lafond

Farlis

Bois Marie-France (FR)

Pépinières Darnaud SARL

Mediabel

Bois Marie-France (FR)

International Plant Sélection

Mogador

PSB produccion vegetal SL (ES)

Pépinières Lafond

Montier

René Monteux-Caillet (FR)

Star Fruits SNC

Primius

Bois Marie-France (FR)

International Plant Sélection

Shamade

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)

CEP Innovation SARL

Tsunami

SARL Benoit Escande Editions (FR)

Pépinières & Vergers Escande SCEA

Cerisier doux : bigarreaux

Black Star

Università degli Studi di Bologna & Centro Ricerche Produzioni Vegetali (CRPV)-Societa Coop (IT)

Star Fruits SNC

Panaro 2

Università degli Studi di Bologna & Centro Ricerche Produzioni Vegetali (CRPV)-Societa Coop (IT)

Star Fruits SNC

Noisetier

Lewis

Oregon State University (US)

Conservatoire végétal régional d'Aquitaine

Pêcher :
-nectarines

Dorabelle

AC Fruit (FR)

Star Fruits SNC

Dorafine

AC Fruit (FR)

Star Fruits SNC

Dorane

AC Fruit (FR)

Star Fruits SNC

Endogust

Arsène et Laurence Maillard (FR)

Agro Selection Fruits

Moncante

René Monteux-Caillet (FR)

Star Fruits SNC

Moncrest

René Monteux-Caillet (FR)

Star Fruits SNC

Nectabang

Arsène et Laurence Maillard (FR)

Agro Selection Fruits

Nectarflora

Arsène et Laurence Maillard (FR)

Agro Selection Fruits

Nectarnice

Arsène et Laurence Maillard (FR)

Agro Selection Fruits

Nectavanpi

Arsène et Laurence Maillard (FR)

Agro Selection Fruits

Nectavantop

Arsène et Laurence Maillard (FR)

Agro Selection Fruits

Prime Pearl

Lowell Glen Bradford (US)

Star Fruits SNC

ZAI691NJ

Floyd Zaiger (US)

International Plant Selection

-nectarines plates

ASFNBF0774

Arsène et Laurence Maillard (FR)

Agro Selection Fruits

Cakeseptember

Arsène et Laurence Maillard (FR)

Agro Selection Fruits

Platimoon

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement & Quartier neuf EARL (FR)

CEP Innovation SARL

-pêches proprement dites

Bradyla

Lowell Glen Bradford (US)

Star Fruits SNC

Snow Rose

Lowell Glen Bradford (US)

Star Fruits SNC

Sweet Dream

Floyd Zaiger (US)

Pépinières Darnaud SA

ZAI624PJ

Floyd Zaiger (US)

International Plant Selection

-pêches proprement dites plates

Flatreine

Arsène et Laurence Maillard (FR)

Agro Selection Fruits

Flatstar

Arsène et Laurence Maillard (FR)

Agro Selection Fruits

Poirier européen

Roksolana

Volodymyr Kopan (UA)

SNC Elaris

Pommier

Dalirene

SNC Elaris (FR)

SNC Elaris

Fresco

Plant Research International BV (NL)

Pépinières du Valois SARL

RNA9842

NV GEEFA (BE)

Star Fruits SNC

Prunier

Valor

Agricultural Research Institute of Ontario (ARIO) (CA)

Star Fruits SNC

Prunier japonais

Redyummy

Lowell Glen Bradford (US)

Star Fruits SNC

Soryana

Domaine Public (FR)

Pépinières & Vergers Escande EARL

En vigueur depuis le 11 juillet 2013

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Ajout d'un porte-greffe de pommier au catalogue officiel

Résumé. Un nouveau type de porte-greffe pour pommiers, appelé M 116, est ajouté à la liste officielle des plantes cultivées en France pour les dix prochaines années.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans la variété de porte-greffe désignée ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

Rubrique I

Malus pumila

M 116

EAST Malling Research ST (UK)

Pépinières du Valois SARL

En vigueur depuis le 11 juillet 2013

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Transfert de variétés fruitières dans le catalogue officiel

Résumé. Un arrêté liste des variétés de fruits qui seront déplacées dans une autre section du catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Cotpy, Soledane, Sylred.
Framboisier : Watson.
Pêcher :
― nectarines : Brapre, Brareg, Honey Kist, Maillarbelle, Maillardise, Maillardou, Maillared, Maillarprima, September Star ;
― pêches proprement dites : Elise, Monafi, Monjaune, Surprise, Zaibaro, Zaidaso.
Pommier : Annaglo, Braecest, Dalistar, Heisei Fuji, Yakred.
Prunier japonais : TC Sun Gradiplum.

En vigueur depuis le 11 juillet 2013

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Changement de catégorie pour certaines variétés fruitières

Résumé. Certaines variétés de fruits comme des pêches, nectarines, pommes et prunes sont déplacées dans une autre catégorie officielle en France.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Pêcher :
― nectarines : Bracid ;
― pêches proprement dites : Cloé, Doris.
Pommier : Delcoti, Delgrico.
Prunier japonais : Zaipubo.

En vigueur depuis le 11 juillet 2013

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Changement de catégorie pour certaines variétés fruitières

Résumé. Certaines variétés de fruits comme l'abricotier, le pêcher et le prunier sont déplacées dans une autre catégorie officielle en France.

Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Ac Harostar.
Pêcher : nectarines : Flavortop, Summer Fire.
Prunier : Davipeur.

En vigueur depuis le 11 juillet 2013

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Prolongation d'inscription de variétés de porte-greffes

Résumé. L'arrêté prolonge l'inscription de plusieurs variétés de porte-greffes dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France pour cinq ans.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2013 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de porte-greffe désignées ci-après :
Rubrique II, section 1 :
Prunus insititia : Saint-Julien hybride n° 2.
Rubrique II, section 2 :
Cydonia oblonga : Cognassier d'Adams 332.
Juglans regia L. : Chereba, Liba.
Malus pumila : Cepiland, Lancep, Lizzy.
Prunus domestica : Prunier GF 43, Reine-Claude GF 1380.
Pyrus communis : Pyriam.

En vigueur depuis le 11 juillet 2013

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Prolongation de l'inscription de variétés fruitières

Résumé. L'arrêté prolonge pour cinq ans l'inscription de plusieurs variétés de fruits dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2013 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après :
Rubrique II, classe 1 :
Abricotier : Aviera, Bhart, Cotpy, Hargrand, Soledane, Sylred, Tardif de Tain, Toyaco.
Cassis : Blackdown, Tenah.
Cerisier : bigarreaux : Badacsonyi, Duroni 3, Enjidel, Gardel, Sumtare, Van.
Framboisier : variété remontante : Autumn Bliss, Watson.
Noisetier : Segorbe.
Noyer : Corne, Franquette, Grandjean, Marbot, Mayette, Parisienne.
Pêcher :
― nectarines : Brapre, Brareg, Honey Kist, Maillarbelle, Maillardise, Maillardou, Maillared, Maillarprima, September Star, Snow Ball, Zailavor ;
― pêches proprement dites : Caprice, Coralie, Elise, Monafi, Monjaune, Surprise, Zaibaro, Zaidaso, Zailex, Zainory, Zaisume.
Poirier : Angelys, Président Héron, Red Satin.
Pommier : Annaglo, Braecest, Dalili, Dalistar, Dalivair, Delblush, Delcorf, Delgollune, Delorgue, Elstar, Fuji, Galaxy, Granny Smith, Heisei Fuji, Hidala, Leratess, Monidel, Obrogala, Pilot, Pinova, Reine des Reinettes rouge, Sandidge, Schneica, Yakred.
Prunier japonais : Black Amber, Friar, Purple Majesty, TC Sun Gradiplum.
Rubrique II, classe 2 :
Abricotier : Ac Harostar, Anderheart.
Cassis : Tsema.
Cerisier : bigarreaux : Agoudel, Ferprime, Starkrimson, Sumpaca.
Cognassier à fruits : Bourgeault, Champion, Fruits ronds, Géant de Vranja, Portugal.
Framboisier : variété non remontante : Malling Admiral.
Noisetier : Jemtegaard 5.
Noyer : Bijou, Candelou, Chaberte, Grosjean, Grosvert, Hartley, Lalande, Lozeronne, Meylannaise, Moussine, Pedro, Romaine, Ronde de Montignac, Verdelet, Vourey.
Olivier : Moncita.
Pêcher :
― nectarines : Bracid, Flavortop, Momee, Snowbel 1524, Summer Fire ;
― pêches proprement dites : Cloé, Doris, Monver, Rome Star, September Sun, Zaidote, Zailice.
Poirier : Delbias, Delwilmor.
Pommier : Delcoti, Delgobel, Delgrico, Delprivale, Jim Brian.
Prunier : Davipeur, Reine-Claude de Moissac.
Prunier japonais : Simka, Zaipubo.
Variétés anciennes d'amateur :
Abricotier : Bebeco, Houcall, Rouget de Sernhac.
Poirier : Général Leclerc.
Pommier : Rayotte de Nommay, Reinette de Servin, Tiuffat.

En vigueur depuis le 11 juillet 2013

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Retrait de variétés fruitières du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de fruits comme l'abricot, la cerise, la pêche et la pomme sont retirées du catalogue officiel des plantes cultivées en France à partir du 31 décembre 2012.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France à échéance du 31 décembre 2012 les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Modesto.
Cerisier : bigarreau : Belle de Fabréga.
Pêcher :
― nectarine : Zaimire ;
― pêche proprement dite : Zaitasu.
Pommier : Arkcharm, Dalirus, Elbee, Fenwicks Early Braeburn, Spurkoop.

En vigueur depuis le 11 juillet 2013

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Exécution d'un arrêté sur les variétés de plantes cultivées

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les variétés de plantes cultivées en France.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 juin 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'alimentation,

P. Dehaumont

En vigueur depuis le jeudi 11 juillet 2013

Arrêté du 26 juin 2013
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9