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Arrêté du 25 janvier 2013

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du nom d'une variété de pommier

Résumé. Un arrêté change le nom d'une variété de pommier et précise qui doit appliquer ce changement.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 12 août 2009 et du 27 septembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),

Arrête :

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Modification du nom d'une variété de pommier

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une variété de pommier pour la remplacer par 'UEB 32642'.

A l'article 1er de l'arrêté du 12 août 2009 susvisé, pour l'espèce « Pommier », le mot : « Opal » est remplacé par le mot : « UEB 32642 ».

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Modification d'un arrêté sur les variétés de pommiers

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une variété de pommier et désigne qui doit le mettre en œuvre.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 janvier 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 25 janvier 2013
Article 1
Article 2