En vigueur depuis le 11 juillet 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Transfert de variétés fruitières dans le catalogue officiel
Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Cotpy, Soledane, Sylred.
Framboisier : Watson.
Pêcher :
― nectarines : Brapre, Brareg, Honey Kist, Maillarbelle, Maillardise, Maillardou, Maillared, Maillarprima, September Star ;
― pêches proprement dites : Elise, Monafi, Monjaune, Surprise, Zaibaro, Zaidaso.
Pommier : Annaglo, Braecest, Dalistar, Heisei Fuji, Yakred.
Prunier japonais : TC Sun Gradiplum.