Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 portant tableau des pièges homologués est complétée par le tableau annexé au présent arrêté.

Art. 2. - Le paragraphe fixant les conditions d'emploi figurant dans les conditions particulières pour l'utilisation des pièges en X (catégorie 2,
référence 8) de l'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé est complété comme suit :
<< Toutefois, les pièges de cette dénomination de dimensions inférieures ou égales à 16 x 16 cm peuvent être utilisés s'ils sont placés dans des boîtes dont la ou les ouvertures sont inférieures à 11 x 11 cm, à condition que les appâts éventuels soient placés à plus de 40 cm des ouvertures de la boîte. >>

Art. 3. - Les conditions particulières pour l'utilisation des pièges << livre de messe >> à appât (catégorie 2, référence 9) figurant dans l'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé sont rédigées comme suit :
<< Pour les pièges de cette dénomination, utiliser :
<< 1o Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau uniquement avec appât végétal ;
<< 2o Ailleurs uniquement en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin. >>

Art. 4. - Les pièges homologués figurant à l'annexe au présent arrêté sont conformes aux modèles déposés à l'Office national de la chasse.

Art. 5. - Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0187 du 11/08/96 Page 12240 a 12243
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