JORF n°187 du 11 août 1996

Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 portant tableau des pièges homologués est complétée par le tableau annexé au présent arrêté.


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Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 portant tableau des pièges homologués est complétée par le tableau annexé au présent arrêté.