Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la sous-direction des formations
Résumé. La sous-direction de la stratégie et de la qualité des formations définit l'architecture et les exigences de qualité des formations d'enseignement supérieur.
A modifié les dispositions suivantes :