La sous-direction de l'orientationet des parcours étudiants contribue àl'élaboration des dispositifs nationauxd'information et d'orientation des étudiants tout au long de leur parcours de formation et participe à l'élaboration de l'information aux élèves avant leur entrée dans l'enseignement supérieur, en coordination avec le ministère chargéde l'éducation nationale. Elle assure, dans les domainesde l'orientationet de l'accès aux formations, les relations avec les autres ministères au titre de l'exercice de la cotutelle confiée au ministèrede l'enseignement supérieuret de la recherche.

Elle assure, en lien avecla directionde projet Parcoursup,le pilotage des dispositifs d'accèsaux formations supérieures de premier et de deuxième cycle et en définit le cadre juridique.

La sous-direction de la stratégieet de la qualité des formationsdéfinit l'architecture des formations d'enseignement supérieur ainsi que leurs exigences de qualité dans le cadre du dispositif licence, master, doctorat. Elle assure le lien avec les autres ministères sur le champ de la formation dans le cadre de l'expression de la cotutelle confiée au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. Elle met en œuvre la politique du lien entre la formation et l'emploi, notamment autour du développement de l'alternance et de la formation tout au long de la vie. Elle met en œuvre la politique des formations de santé. Elle assure le ⏺ suivi des ⏺ procédures nationales liées aux formations en lien avec les professions réglementées. Elle assure l'accréditation des établissements.

La sous-direction des formations et de l'insertion professionnelle définit l'architecture des formations d'enseignement supérieur ainsi que leurs exigences de qualité dans le cadre du dispositif licence, master, doctorat. Elle assure le lien avec les autres ministères sur le champ de la formation dans le cadre de l'expression de la cotutelle confiée au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. Elle met en œuvre la politique du lien entre la formation et l'emploi, notamment autour du développement de l'alternance et de la formation tout au long de la vie. Elle met en œuvre la politique des formations de santé. Elle assure le lien avec les opérateurs de l'enseignement supérieur privé. Elle assure le suivi des écoles supérieures. Elle assure le suivi des procédures nationales liées aux formations en lien avec les professions réglementées. ⏺