Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'enregistrement temporaire de deux titres professionnels
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2016Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 22 août 2016Art. 1, Art. 2
Arrêté du 26 janvier 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2016
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 22 août 2016
Art. 1, Art. 2
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2016Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 22 août 2016Art. 1, Art. 2
Source : Légifrance
Arrêté du 22 août 2016 (VT)
Arrêté du 22 août 2016 (VT)
Reconnaissance d'un titre professionnel dans le bâtiment
Arrêté du 22 août 2016 · art. 1 (VT)
Délégation pour l'exécution d'un arrêté
Arrêté du 22 août 2016 · art. 2 (VT)
Reconnaissance d'un titre professionnel dans le génie civil
Arrêté du 22 août 2016 · art. 1 (VT)
Publication d'un arrêté sur la formation en génie civil
Arrêté du 22 août 2016 · art. 2 (VT)