Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 1 « Valves fabriquées à partir de valves cardiaques d'origine animale, montées ou non sur armature » :

1. La dénomination de la rubrique : « Société KOHLER » est remplacée par : « Société VASCUTEK France (VASCUTEK) » ;
2. Le libellé court du code 3237211 :
   « Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, PV77-PORCIN et EQUIN »,
   est remplacé par :
   « Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, PV77-PORCIN et EQUIN » ;
3. Le libellé court du code 3262249 :
   « Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, A44 et M55-PORCIN »,
   est remplacé par :
   « Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, ASPIRE A44 et M55-PORCIN » ;
4. Le libellé court du code 3205197 :
   « Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, AV33-PORCIN et EQUIN »,
   est remplacé par :
   « Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, ELAN AV33-PORCIN ».

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 2 « Valves fabriquées à partir de tissu d'origine animale autre que valvulaire cardiaque montées ou non sur armature », la rubrique : « société KOHLER » est supprimée et les codes 3250358, 3286238 et 3244620 sont radiés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 3 « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale » :

1. La dénomination de la rubrique « Société AORTECH » est remplacée par : « Société VASCUTEK France (VASCUTEK) » ;
2. Le libellé court du code 3267710 :
   « Valve cardiaque, conduit valvé, AORTECH, PPR11 et PAR99-PORCIN »
   est remplacé par :
   « Valve cardiaque, conduit valvé, VASCUTEK, PPR11 et PAR99-PORCIN » ;
3. Le libellé court du code 3201733 :
   « Valve cardiaque, conduit valvé, AORTECH, PR66 et AR22-PORCIN et EQUIN »,
   est remplacé par :
   « Valve cardiaque, conduit valvé, VASCUTEK, PR66 et AR22-PORCIN et EQUIN ».

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.