JORF n°0024 du 29 janvier 2010

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 1 « Valves fabriquées à partir de valves cardiaques d'origine animale, montées ou non sur armature » :

  1. La dénomination de la rubrique : « Société KOHLER » est remplacée par : « Société VASCUTEK France (VASCUTEK) » ;
  2. Le libellé court du code 3237211 :
    « Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, PV77-PORCIN et EQUIN »,
    est remplacé par :
    « Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, PV77-PORCIN et EQUIN » ;
  3. Le libellé court du code 3262249 :
    « Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, A44 et M55-PORCIN »,
    est remplacé par :
    « Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, ASPIRE A44 et M55-PORCIN » ;
  4. Le libellé court du code 3205197 :
    « Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, AV33-PORCIN et EQUIN »,
    est remplacé par :
    « Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, ELAN AV33-PORCIN ».

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 1 « Valves fabriquées à partir de valves cardiaques d'origine animale, montées ou non sur armature » :

1. La dénomination de la rubrique : « Société KOHLER » est remplacée par : « Société VASCUTEK France (VASCUTEK) » ;

2. Le libellé court du code 3237211 :

« Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, PV77-PORCIN et EQUIN »,

est remplacé par :

« Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, PV77-PORCIN et EQUIN » ;

3. Le libellé court du code 3262249 :

« Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, A44 et M55-PORCIN »,

est remplacé par :

« Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, ASPIRE A44 et M55-PORCIN » ;

4. Le libellé court du code 3205197 :

« Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, AV33-PORCIN et EQUIN »,

est remplacé par :

« Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, ELAN AV33-PORCIN ».