Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 1 « Valves fabriquées à partir de valves cardiaques d'origine animale, montées ou non sur armature » :
- La dénomination de la rubrique : « Société KOHLER » est remplacée par : « Société VASCUTEK France (VASCUTEK) » ;
- Le libellé court du code 3237211 :
« Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, PV77-PORCIN et EQUIN »,
est remplacé par :
« Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, PV77-PORCIN et EQUIN » ; - Le libellé court du code 3262249 :
« Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, A44 et M55-PORCIN »,
est remplacé par :
« Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, ASPIRE A44 et M55-PORCIN » ; - Le libellé court du code 3205197 :
« Valve cardiaque, valve animale, KOHLER, AV33-PORCIN et EQUIN »,
est remplacé par :
« Valve cardiaque, valve animale, VASCUTEK, ELAN AV33-PORCIN ».
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