Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 3 « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale » :
1. La dénomination de la rubrique « Société AORTECH » est remplacée par : « Société VASCUTEK France (VASCUTEK) » ;
2. Le libellé court du code 3267710 :
« Valve cardiaque, conduit valvé, AORTECH, PPR11 et PAR99-PORCIN »
est remplacé par :
« Valve cardiaque, conduit valvé, VASCUTEK, PPR11 et PAR99-PORCIN » ;
3. Le libellé court du code 3201733 :
« Valve cardiaque, conduit valvé, AORTECH, PR66 et AR22-PORCIN et EQUIN »,
est remplacé par :
« Valve cardiaque, conduit valvé, VASCUTEK, PR66 et AR22-PORCIN et EQUIN ».