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Arrêté du 26 avril 2012

Article 3

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Article 3

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification, mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport, figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 6 mai 2012 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Certificat de spécialisation en athlétisme

Résumé. Un arrêté du 5 mai 2012 décrit les référentiels professionnels et de certification pour un certificat de spécialisation en athlétisme.

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification, mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport, figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 6 mai 2012 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance