Abrogé par Arrêté du 28 mars 2023 - art. 25 (V)
Créé le 22 septembre 2019 · Abrogé le 16 avril 2023
Le dossier de validation, qui tient compte du référentiel de compétences figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 16 mars 2018 susvisé (Diplôme pour enseigner aux jeunes sourds), figure en annexe 1 du présent arrêté.