Arrêté du 26 août 2016

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 novembre 1977

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. CHAMP D'APPLICATION, Art. Annexe, Sct. DISPOSITIFS DE SECTIONNEMENT, Art. Annexe, Sct. MESURES SPECIFIQUES AUX COMBUSTIBLES LIQUIDES, Art. Annexe, Sct. CANALISATIONS, Art. Annexe, Sct. BRULEURS, Art. Annexe, Sct. SECURITE D'EXPLOITATION, Art. Annexe, Sct. CONSIGNES D'EXPLOITATION, Art. Annexe, Sct. DEROGATIONS, Art. Annexe, Sct. COMMENTAIRES, Art. Annexe

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Suppression des règles de sécurité pour les fours à combustible

Résumé. L'arrêté du 26 août 2016 supprime les règles de sécurité pour les fours utilisant des combustibles liquides ou gazeux.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 novembre 1977Art. 1 : Extension des règles d'assurance maladieArrêté du 3 novembre 1977Art. 2 : Annulation d'un arrêté ancien sur la sécurité socialeArrêté du 3 novembre 1977Art. 3 : Publication d'un nouvel arrêté sur la Sécurité sociale
- Arrêté du 3 novembre 1977
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. CHAMP D'APPLICATION, Art. Annexe, Sct. DISPOSITIFS DE SECTIONNEMENT, Art. Annexe, Sct. MESURES SPECIFIQUES AUX COMBUSTIBLES LIQUIDES, Art. Annexe, Sct. CANALISATIONS, Art. Annexe, Sct. BRULEURS, Art. Annexe, Sct. SECURITE D'EXPLOITATION, Art. Annexe, Sct. CONSIGNES D'EXPLOITATION, Art. Annexe, Sct. DEROGATIONS, Art. Annexe, Sct. COMMENTAIRES, Art. Annexe

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