Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles de sécurité pour les fours à combustible
Résumé. L'arrêté du 26 août 2016 supprime les règles de sécurité pour les fours utilisant des combustibles liquides ou gazeux.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 novembre 1977Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 novembre 1977Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 novembre 1977Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 novembre 1977Sct. AnnexesArrêté du 3 novembre 1977Sct. CHAMP D'APPLICATIONArrêté du 3 novembre 1977Art. Annexe → Version 1Arrêté du 3 novembre 1977Sct. DISPOSITIFS DE SECTIONNEMENTArrêté du 3 novembre 1977Art. Annexe → Version 1Arrêté du 3 novembre 1977Sct. MESURES SPECIFIQUES AUX COMBUSTIBLES LIQUIDESArrêté du 3 novembre 1977Art. Annexe → Version 1Arrêté du 3 novembre 1977Sct. CANALISATIONSArrêté du 3 novembre 1977Art. Annexe → Version 1Arrêté du 3 novembre 1977Sct. BRULEURSArrêté du 3 novembre 1977Art. Annexe → Version 1Arrêté du 3 novembre 1977Sct. SECURITE D'EXPLOITATIONArrêté du 3 novembre 1977Art. Annexe → Version 1Arrêté du 3 novembre 1977Sct. CONSIGNES D'EXPLOITATIONArrêté du 3 novembre 1977Art. Annexe → Version 1Arrêté du 3 novembre 1977Sct. DEROGATIONSArrêté du 3 novembre 1977Art. Annexe → Version 1Arrêté du 3 novembre 1977Sct. COMMENTAIRESArrêté du 3 novembre 1977Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 3 novembre 1977Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. CHAMP D'APPLICATION, Art. Annexe, Sct. DISPOSITIFS DE SECTIONNEMENT, Art. Annexe, Sct. MESURES SPECIFIQUES AUX COMBUSTIBLES LIQUIDES, Art. Annexe, Sct. CANALISATIONS, Art. Annexe, Sct. BRULEURS, Art. Annexe, Sct. SECURITE D'EXPLOITATION, Art. Annexe, Sct. CONSIGNES D'EXPLOITATION, Art. Annexe, Sct. DEROGATIONS, Art. Annexe, Sct. COMMENTAIRES, Art. Annexe