Arrêté du 26 août 2013

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 août 2003

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3 bis, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

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Suppression du titre professionnel de technicien supérieur des matériaux composites

Résumé. L'arrêté abroge le titre professionnel de technicien supérieur des matériaux composites et ses annexes.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 août 2003Art. 1Arrêté du 27 août 2003Art. 2Arrêté du 27 août 2003Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 27 août 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3 bis, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

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