Arrêté du 25 septembre 2013

Article 18

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Article 18

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :

1o École nationale des chartes :

a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

2o École pratique des hautes études :

a) Institut européen en sciences des religions ;

b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement ;

d) Institut des langues rares.

3o Institut polytechnique de Bordeaux :

a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA).

4o Institut polytechnique de Grenoble :

a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) École nationale supérieure de génie industriel ;

c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 24 octobre 2013 · Abrogé le 4 mai 2022

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Liste des instituts et écoles spécialisés dans divers grands établissements

Résumé. L'arrêté liste les instituts et écoles spécialisés au sein de grands établissements comme l'École des chartes, l'École pratique des hautes études, et les instituts polytechniques de Bordeaux et Grenoble.

Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :

1o École nationale des chartes :

a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

2o École pratique des hautes études :

a) Institut européen en sciences des religions ;

b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement ;

d) Institut des langues rares.

3o Institut polytechnique de Bordeaux :

a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA).

4o Institut polytechnique de Grenoble :

a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

b) École nationale supérieure de génie industriel ;

c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

Historique des versions

En vigueur du samedi 12 septembre 2020 au mardi 3 mai 2022

Modifié parArrêté du 5 août 2020art. 8 : Modification d'un institut et ajout d'un nouvel institut à l'École pratique des hautes études

En résumé. Un institut sur le vieillissement voit son nom modifié et un nouvel institut des langues rares est ajouté à la liste des structures internes de l'École pratique des hautes études.

En vigueur du dimanche 9 juin 2019 au vendredi 11 septembre 2020

Modifié parArrêté du 29 mai 2019art. 3 : Ajout d'écoles aux instituts polytechniques

En résumé. L'article ajoute deux nouvelles écoles à l'Institut polytechnique de Bordeaux et une nouvelle école à l'Institut polytechnique de Grenoble.

En vigueur du samedi 11 juillet 2015 au samedi 8 juin 2019

Modifié parARRÊTÉ du 22 juin 2015art. 2 : Retrait de Paris-Dauphine de la liste des grands établissements

En résumé. L'article supprime l'Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ainsi que son institut pratique du journalisme (IPJ) de la liste des grands établissements et structures internes.

En vigueur du jeudi 29 mai 2014 au vendredi 10 juillet 2015

En résumé. L'Institut EGID a été renommé en École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) dans la liste des structures internes de l'Institut polytechnique de Bordeaux.

En vigueur du jeudi 24 octobre 2013 au mercredi 28 mai 2014

Source : Légifrance