Abrogé par Arrêté du 8 avril 2022 - art. 17
Créé le 24 octobre 2013 · En vigueur du 12 septembre 2020 au 3 mai 2022
Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :
1o École nationale des chartes :
a) Comité des travaux historiques et scientifiques.
2o École pratique des hautes études :
a) Institut européen en sciences des religions ;
b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;
c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement ;
d) Institut des langues rares.
3o Institut polytechnique de Bordeaux :
a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;
b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;
c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;
d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;
e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;
f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA).
4o Institut polytechnique de Grenoble :
a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;
b) École nationale supérieure de génie industriel ;
c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;
d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;
e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;
f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.