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Arrêté du 25 octobre 2010

modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles pour le brevet d'éducateur sportif en ski alpin

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir le brevet d'éducateur sportif en ski alpin, notamment pour les sportifs de haut niveau.

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), D. 142-26 (Rôle du Conseil supérieur des sports de montagne), D. 212-67 (Diplômes requis pour enseigner les sports de montagne), D. 212-70 (Diplôme d'éducateur sportif : options et niveaux), D. 212-73 (Conditions pour obtenir un brevet d'État dans le sport) et A. 142-5 (Rôle de la commission de la formation et de l'emploi dans les sports de montagne) à A. 142-14 (Transmission des avis dans les sports de montagne) ;

Vu l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin ;

Vu l'arrêté du 1er septembre 2005 portant création du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski nordique de fond ;

Vu l'avis de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 3 septembre 2010 ;

Vu l'avis de la section permanente du ski de fond de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 3 septembre 2010 ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 11 octobre 2010,

Arrête :

En vigueur depuis le 6 novembre 2010

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Modification des conditions du brevet d'éducateur sportif en ski alpin

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir le brevet d'éducateur sportif en ski alpin, notamment pour les sportifs de haut niveau.

L'arrêté du 25 octobre 2004fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin, est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des conditions d'obtention du brevet d'éducateur sportif pour les sportifs de haut niveau) à 4 (Modification des règles du slalom géant pour l'Eurotest) du présent arrêté.

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Modification des conditions d'obtention du brevet d'éducateur sportif pour les sportifs de haut niveau

Résumé. Les sportifs de haut niveau en ski alpin peuvent obtenir un brevet d'éducateur sportif après une formation adaptée.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 octobre 2004Art. 28 → Version 3
- Arrêté du 25 octobre 2004
Art. 28
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Accès direct à l'eurotest pour les moniteurs de ski

Résumé. Les moniteurs de ski alpin et nordique peuvent maintenant passer directement l'eurotest pour obtenir une attestation de réussite.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 octobre 2004Art. 30 → Version 3
- Arrêté du 25 octobre 2004
Art. 30
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Modification des règles du slalom géant pour l'Eurotest

Résumé. L'arrêté modifie les règles d'organisation et d'évaluation du slalom géant pour l'épreuve de l'Eurotest, notamment les conditions d'inscription et les critères de déroulement.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 octobre 2004Art. Annexe V → Version 3
- Arrêté du 25 octobre 2004
Art. Annexe V

En vigueur depuis le 6 novembre 2010

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Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles de cet arrêté et le faire publier officiellement.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 octobre 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le samedi 6 novembre 2010

Arrêté du 25 octobre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5