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Arrêté du 25 novembre 2015

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mars 2012

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Suppression de la liste des emplois d'inspecteurs spécialisés

Résumé. L'arrêté du 27 mars 2012 est abroge, supprimant la liste des emplois d'inspecteurs specialises de la direction generale des finances publiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

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