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Arrêté du 25 mars 2026

modifiant l'arrêté du 23 janvier 2024 portant création de l'option « ouvrier maraîcher » du brevet professionnel agricole et fixant ses conditions de délivrance

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Validation de compétences pour un brevet en maraîchage

Résumé. Un nouvel arrêté permet à certains diplômés de valider leurs compétences pour obtenir un brevet professionnel agricole en maraîchage et ajoute des annexes à un règlement sur l'enseignement agricole.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-166-1 (Brevet professionnel agricole : diplôme de qualification en agriculture) à D. 811-166-8 (Obtention du diplôme agricole par unités capitalisables) ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 2024 (Création d'un diplôme pour les ouvriers maraîchers) portant création de l'option « ouvrier maraîcher » du brevet professionnel agricole et fixant ses conditions de délivrance,

Arrête :

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Création d'une voie d'accès au brevet professionnel agricole ouvrier maraîcher

Résumé. Les détenteurs de certains diplômes peuvent maintenant faire valider leurs compétences pour obtenir le brevet professionnel agricole ouvrier maraîcher.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 26 avril 2026

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Ajout d'annexes à un arrêté sur l'enseignement agricole

Résumé. Un arrêté ajoute trois nouvelles annexes à un règlement existant sur l'enseignement agricole.

Après l'annexe II de l'arrêté du 23 janvier 2024 susvisé (Création d'un nouveau diplôme de bûcheron), sont ajoutées les annexes III, IV et V qui figurent au présent arrêté.

En vigueur depuis le 26 avril 2026

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Liste des diplômes pour le brevet professionnel agricole en maraîchage

Résumé. Un arrêté liste les diplômes pour obtenir une compétence en maraîchage agricole.
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Correspondance des compétences entre CAPA et BPA

Résumé. Un tableau montre comment les compétences des CAPA et BPA se correspondent pour aider les candidats qui ont échoué.
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Tableau de transfert de compétences horticoles vers le maraîchage

Résumé. Un tableau montre comment les compétences d'un brevet en travaux horticoles peuvent être utilisées pour un brevet en maraîchage.

Fait le 25 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

B. Bonaimé

En vigueur depuis le dimanche 26 avril 2026

Arrêté du 25 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe
Annexe