JORF n°0098 du 25 avril 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
Un tableau montre comment les compétences d'un brevet en travaux horticoles peuvent être utilisées pour un brevet en maraîchage.
Un tableau montre comment les compétences des CAPA et BPA se correspondent pour aider les candidats qui ont échoué.
Un arrêté liste les diplômes pour obtenir une compétence en maraîchage agricole.
Un tableau de correspondances est créé pour aider les candidats ajournés à comprendre comment leurs compétences acquises dans un brevet d'études professionnelles en travaux horticoles peuvent être transférées vers un brevet professionnel agricole en option ouvrier maraîcher.
Un tableau montre comment les compétences du CAP horticulture correspondent à celles du BP maraîchage.
Une liste de diplômes permet d'obtenir des blocs de compétences pour le brevet professionnel agricole option ouvrier maraîcher.
Les détenteurs de certains diplômes peuvent maintenant faire valider leurs compétences pour obtenir le brevet professionnel agricole ouvrier maraîcher.
- Origine inconnue
Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.
Un arrêté ajoute trois nouvelles annexes à un règlement existant sur l'enseignement agricole.
Un nouvel arrêté permet à certains diplômés de valider leurs compétences pour obtenir un brevet professionnel agricole en maraîchage et ajoute des annexes à un règlement sur l'enseignement agricole.