Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles d'un ancien décret
Résumé. Un arrêté du 25 mars 2026 supprime deux articles d'un décret de 2011.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1332 du 20 octobre 2011Art. 1 : "Clos de Vougeot" : les règles du jeu sont fixéesDécret n°2011-1332 du 20 octobre 2011Art. 3 : Officialisation du cahier des charges du Clos de Vougeot
- Décret n°2011-1332 du 20 octobre 2011Art. 1, Art. 3