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Arrêté du 25 mars 2026

portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du genou mono-axial hydropneumatique à microprocesseur ORION 3 de la société BLATCHFORD inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Prolongation de la prise en charge des prothèses de genou

Résumé. Un arrêté prolonge jusqu'en 2030 la prise en charge des prothèses de genou et de leurs accessoires, avec une application effective 13 jours après sa publication.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) à L. 165-5 (Déclaration obligatoire des dispositifs médicaux) et R. 165-1 (Conditions de remboursement des dispositifs médicaux) à R. 165-28 (Contrôle des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 15 juillet 2025,

Arrêtent :

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Modification des règles de remboursement pour une prothèse de genou

Résumé. Un arrêté modifie les règles de remboursement pour une prothèse de genou, en ajoutant des adaptateurs et en prolongeant la prise en charge jusqu'en 2030.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, rubrique « A-Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », partie « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », rubrique « Genoux monoaxiaux », dans la rubrique « Société BLATCHFORD », dans la nomenclature du code 2790696 relative au genou monoaxial « ORION3 »,
a) le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », est remplacé comme suit :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
« La prise en charge est assurée pour la référence suivante : ORION3.
« La prise en charge est assurée pour les adaptateurs proximaux dont les références sont les suivantes :

« - 239017 : Adaptateur pyramidal mâle avec rotation et translation ;
« - 189128 : Adaptateur pyramidal femelle avec rotation et translation ;
« - 139092 : Adaptateur avec raccord fileté M36 ;
« - 239089 : Adaptateur pyramidal sans rotation avec translation. » ;

b) dans le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION », la phrase suivante « ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d'énergie de classe II ou III. » est remplacé comme suit :
« ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d'énergie de classe II ou III ou un pied prothétique avec cheville hydraulique (pied ECHELON). » ;
c) la date de fin de prise en charge est portée au 15 avril 2030.

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Prolongation de la prise en charge des révisions de genoux monoaxiaux

Résumé. La prise en charge des révisions de genoux monoaxiaux de la société BLATCHFORD est prolongée jusqu'au 15 avril 2030.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, Chapitre 7, section II, rubrique « A-Prothèses du membre inférieur », Chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », partie « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », rubrique « Genoux monoaxiaux », dans la rubrique « Société BLATCHFORD », dans la nomenclature du code 2732702 relative à la révision, la date de fin de prise en charge est portée au 15 avril 2030.

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Délai d'application de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que les règles de l'arrêté commenceront à s'appliquer 13 jours après sa publication officielle.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

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Modification des règles de remboursement pour les prothèses de genou

Résumé. Un arrêté modifie les règles de remboursement des prothèses de genou et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 mars 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

Arrêté du 25 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4