Arrêté du 25 mars 2026

Article 1

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Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, rubrique « A-Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », partie « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », rubrique « Genoux monoaxiaux », dans la rubrique « Société BLATCHFORD », dans la nomenclature du code 2790696 relative au genou monoaxial « ORION3 »,
a) le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », est remplacé comme suit :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
« La prise en charge est assurée pour la référence suivante : ORION3.
« La prise en charge est assurée pour les adaptateurs proximaux dont les références sont les suivantes :

« - 239017 : Adaptateur pyramidal mâle avec rotation et translation ;
« - 189128 : Adaptateur pyramidal femelle avec rotation et translation ;
« - 139092 : Adaptateur avec raccord fileté M36 ;
« - 239089 : Adaptateur pyramidal sans rotation avec translation. » ;

b) dans le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION », la phrase suivante « ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d'énergie de classe II ou III. » est remplacé comme suit :
« ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d'énergie de classe II ou III ou un pied prothétique avec cheville hydraulique (pied ECHELON). » ;
c) la date de fin de prise en charge est portée au 15 avril 2030.

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Modification des règles de remboursement pour une prothèse de genou

Résumé. Un arrêté modifie les règles de remboursement pour une prothèse de genou, en ajoutant des adaptateurs et en prolongeant la prise en charge jusqu'en 2030.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, rubrique « A-Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », partie « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », rubrique « Genoux monoaxiaux », dans la rubrique « Société BLATCHFORD », dans la nomenclature du code 2790696 relative au genou monoaxial « ORION3 »,
a) le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », est remplacé comme suit :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
« La prise en charge est assurée pour la référence suivante : ORION3.
« La prise en charge est assurée pour les adaptateurs proximaux dont les références sont les suivantes :

« - 239017 : Adaptateur pyramidal mâle avec rotation et translation ;
« - 189128 : Adaptateur pyramidal femelle avec rotation et translation ;
« - 139092 : Adaptateur avec raccord fileté M36 ;
« - 239089 : Adaptateur pyramidal sans rotation avec translation. » ;

b) dans le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION », la phrase suivante « ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d'énergie de classe II ou III. » est remplacé comme suit :
« ORION3 doit être adapté avec un pied à restitution d'énergie de classe II ou III ou un pied prothétique avec cheville hydraulique (pied ECHELON). » ;
c) la date de fin de prise en charge est portée au 15 avril 2030.

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